Passation de marchés: Département de Loire-Atlantique
8 marchés publics archivés
Département de Loire-Atlantique a toujours été un acheteur de services de transport routier public, livres, brochures et dépliants imprimés et revues spécialisées.
Récents marchés passés par Département de Loire-Atlantique
2014-04-07
Convention de participation visant à assurer la protection sociale complémentaire pour le risque «prévoyance» du... (Département de Loire-Atlantique)
Convention de participation au titre de la protection sociale complémentaire conclue à l'issue d'une procédure de mise en concurrence transparente et non discriminatoire, telle que prévue par le décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011. Conformément au décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011, la convention est conclue pour une durée de 6 ans, à compter du 1.1.2015, pour se terminer le 31 décembre 2020. La convention pourra être prorogée, pour des motifs d'intérêt général, pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Voir la passation de marché »
Convention de participation au titre de la protection sociale complémentaire conclue à l'issue d'une procédure de mise en concurrence transparente et non discriminatoire, telle que prévue par le décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011. Conformément au décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011, la convention est conclue pour une durée de 6 ans, à compter du 1.1.2015, pour se terminer le 31 décembre 2020. La convention pourra être prorogée, pour des motifs d'intérêt général, pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Voir la passation de marché »
2002-12-24
Services de réparation de navires (Département de Loire-Atlantique)
Catégorie du service et description, numéro CPC, quantité, options: CPV: 50241100, 50914500. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: réhabilitation du bac François II. Lot 1) remise en état d'un bac fluvial; lot 2) fourniture, montage et mise en service opérationnelle de 2 moteurs de propulsion du bac François II. Autre nomenclature pertinente (CPA / NACE / CPC): code produit (France, arrêté du 13.12.2001): 24 07. Voir la passation de marché »
Catégorie du service et description, numéro CPC, quantité, options: CPV: 50241100, 50914500. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: réhabilitation du bac François II. Lot 1) remise en état d'un bac fluvial; lot 2) fourniture, montage et mise en service opérationnelle de 2 moteurs de propulsion du bac François II. Autre nomenclature pertinente (CPA / NACE / CPC): code produit (France, arrêté du 13.12.2001): 24 07. Voir la passation de marché »
2002-08-14
Revues spécialisées (Département de Loire-Atlantique)
Objet du marché, numéro CPA: CPV: 22211000. Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 02-801. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: gestion d'abonnements pour les services du Département de Loire-Atlantique. Marché à bons de commande, sur un an, 2 lots: lot 1) Gestion de revues spécialisées, minimum/maximum = 55 000 EUR HT/220 000 EUR HT. Gestion, acquisition et livraison de journaux, de périodiques et revues spécialisées, de périodicité et d'échéances … Voir la passation de marché »
Objet du marché, numéro CPA: CPV: 22211000. Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 02-801. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: gestion d'abonnements pour les services du Département de Loire-Atlantique. Marché à bons de commande, sur un an, 2 lots: lot 1) Gestion de revues spécialisées, minimum/maximum = 55 000 EUR HT/220 000 EUR HT. Gestion, acquisition et livraison de journaux, de périodiques et revues spécialisées, de périodicité et d'échéances … Voir la passation de marché »
2002-07-23
Livres, brochures et dépliants imprimés (Département de Loire-Atlantique)
Objet du marché, numéro CPA: CPV: 22100000. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: fournitures de livres pour les services du département de Loire-Atlantique. Marché à bons de commande, sur deux ans, lot unique, minimum/maximum: 120 000 EUR hors taxes/480 000 EUR hors taxes. Voir la passation de marché »
Objet du marché, numéro CPA: CPV: 22100000. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: fournitures de livres pour les services du département de Loire-Atlantique. Marché à bons de commande, sur deux ans, lot unique, minimum/maximum: 120 000 EUR hors taxes/480 000 EUR hors taxes. Voir la passation de marché »
2002-04-23
Navires (Département de Loire-Atlantique)
Objet du marché, numéro CPA: CPV: 35110000. Achat d'un bac d'occasion avec prestation de service (livraison du navire): nomenclature pertinente (CPA: 35.11). Le marché a pour objet l'achat d'un navire destiné au transport de passagers et de véhicules sur le fleuve "La Loire" (France), livraison sur site; il doit respecter la réglementation applicable à ce type de prestation, à la fois en ce qui concerne sa destination et ses caractéristiques matérielles (notamment certification du centre de sécurité des … Voir la passation de marché »
Objet du marché, numéro CPA: CPV: 35110000. Achat d'un bac d'occasion avec prestation de service (livraison du navire): nomenclature pertinente (CPA: 35.11). Le marché a pour objet l'achat d'un navire destiné au transport de passagers et de véhicules sur le fleuve "La Loire" (France), livraison sur site; il doit respecter la réglementation applicable à ce type de prestation, à la fois en ce qui concerne sa destination et ses caractéristiques matérielles (notamment certification du centre de sécurité des … Voir la passation de marché »
2002-03-14
Services de transport public (Département de Loire-Atlantique)
Catégorie du service et description, numéro CPC, quantité, options: CPV: 60112000, 60113400. Service de transport collectif à la demande sur les territoires des structures intercommunales suivantes (2 lots, 1 par structure): - communauté de communes de Entre Brivet et Brière; - communauté de communes du Canton de Saint-Gildas des Bois. Plus un lot pour les personnes handicapées physiques sur l'ensemble des deux territoires concernés. Service dit "Abeille du Sillon" (MP n° 02-374). Numéro de nomenclature … Voir la passation de marché »
Catégorie du service et description, numéro CPC, quantité, options: CPV: 60112000, 60113400. Service de transport collectif à la demande sur les territoires des structures intercommunales suivantes (2 lots, 1 par structure): - communauté de communes de Entre Brivet et Brière; - communauté de communes du Canton de Saint-Gildas des Bois. Plus un lot pour les personnes handicapées physiques sur l'ensemble des deux territoires concernés. Service dit "Abeille du Sillon" (MP n° 02-374). Numéro de nomenclature … Voir la passation de marché »
2002-03-07
Services de transport public (Département de Loire-Atlantique)
Catégorie du service et description, numéro CPC, quantité, options: CPV: 60112000. autres services de transports terrestres. services de transport terrestre de voyageurs. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur "Abeille du pays de Châteaubriant" (MP n° 02-372). Service de transport collectif à la demande mis en place par le Département en application de la loi du 30.12.1982 d'orientation des transports intérieurs. Voir la passation de marché »
Catégorie du service et description, numéro CPC, quantité, options: CPV: 60112000. autres services de transports terrestres. services de transport terrestre de voyageurs. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur "Abeille du pays de Châteaubriant" (MP n° 02-372). Service de transport collectif à la demande mis en place par le Département en application de la loi du 30.12.1982 d'orientation des transports intérieurs. Voir la passation de marché »
2002-01-08
Bateaux (Département de Loire-Atlantique)
Objet du marché, numéro CPA: CPV: 35120000. Achat d'un bac d'occasion. Bac d'occasion destiné à recevoir des passagers, respectant la réglementation applicable à ce type de transport, à la fois en ce qui concerne sa destination et ses caractéristiques matérielles (et notamment certification du Centre de sécurité des navires ou équivalent). caractéristiques générales approximatives: longueur hors tout: 50 mètres; largeur: 11 mètres; creux: 2 mètres; porte en lourd: 110 tonnes; nombre de passagers: 300; … Voir la passation de marché »
Objet du marché, numéro CPA: CPV: 35120000. Achat d'un bac d'occasion. Bac d'occasion destiné à recevoir des passagers, respectant la réglementation applicable à ce type de transport, à la fois en ce qui concerne sa destination et ses caractéristiques matérielles (et notamment certification du Centre de sécurité des navires ou équivalent). caractéristiques générales approximatives: longueur hors tout: 50 mètres; largeur: 11 mètres; creux: 2 mètres; porte en lourd: 110 tonnes; nombre de passagers: 300; … Voir la passation de marché »