Services de transport public

Département de Loire-Atlantique

Catégorie du service et description, numéro CPC, quantité, options: CPV: 60112000, 60113400. Service de transport collectif à la demande sur les territoires des structures intercommunales suivantes (2 lots, 1 par structure): - communauté de communes de Entre Brivet et Brière; - communauté de communes du Canton de Saint-Gildas des Bois. Plus un lot pour les personnes handicapées physiques sur l'ensemble des deux territoires concernés. Service dit "Abeille du Sillon" (MP n° 02-374). Numéro de nomenclature applicable: CPC 712. Exécution par bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2002-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2002-03-14.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2002-03-04 Avis de marché
2002-03-22 Informations complémentaires
2002-08-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2002-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport public
Texte intégral:
Catégorie du service et description, numéro CPC, quantité, options: CPV: 60112000, 60113400. Service de transport collectif à la demande sur les territoires des structures intercommunales suivantes (2 lots, 1 par structure): - communauté de communes de Entre Brivet et Brière; - communauté de communes du Canton de Saint-Gildas des Bois. Plus un lot pour les personnes handicapées physiques sur l'ensemble des deux territoires concernés. Service dit "Abeille du Sillon" (MP n° 02-374). Numéro de nomenclature applicable: CPC 712. Exécution par bons de commande.
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Lieu d'exécution
Loire-Atlantique 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marchés publics de services
Réglementation: Communauté européenne
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Critères d'attribution
Sans objet
Type de soumission: Non défini
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivité

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Loire-Atlantique
Pays: France 🇫🇷

Référence
Dates
Date de publication: 2002-03-14 📅
Date de réception: 2002-03-04 📅
Date d'envoi: 2002-02-28 📅
Date limite de soumission: 2002-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 40653-2002
Numéro JO-S: 52/2002

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Source: OJS 2002/S 052-040653 (2002-03-04)
Informations complémentaires (2002-03-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Indication complémentaire

Référence
Dates
Date de publication: 2002-04-04 📅
Date de réception: 2002-03-22 📅
Date d'envoi: 2002-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 51267-2002
Numéro JO-S: 66/2002
Se réfère à l'avis: 40653-2002
Source: OJS 2002/S 066-051267 (2002-03-22)
Avis d'attribution de marché (2002-08-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Marché passé

Procédure
Type de procédure: Marché passé
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Référence
Dates
Date de publication: 2002-08-16 📅
Date de réception: 2002-08-05 📅
Date d'envoi: 2002-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 126654-2002
Numéro JO-S: 158/2002

Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: Prestataire(s) de services: Marché n° 02-374: lots 1) et 3) VAD, 19, rue de la Foliette, F-85130 Bazoges-en-Paillers; lot 2) Bernard Gervot Taxi, 54, rue Louis Pasteur, F-44720 Saint-Joachim.
Source: OJS 2002/S 158-126654 (2002-08-05)
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