Services de transport public
Département de Loire-Atlantique
Catégorie du service et description, numéro CPC, quantité, options: CPV: 60112000. autres services de transports terrestres. services de transport terrestre de voyageurs. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur "Abeille du pays de Châteaubriant" (MP n° 02-372). Service de transport collectif à la demande mis en place par le Département en application de la loi du 30.12.1982 d'orientation des transports intérieurs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2002-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2002-03-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2002-02-25 | Avis de marché |
| 2002-08-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2002-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport public
Texte intégral:
Lieu d'exécution
Loire-Atlantique 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marchés publics de services
Réglementation: Communauté européenne
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Critères d'attribution
Sans objet
Type de soumission: Soumission partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivité
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Loire-Atlantique
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de publication: 2002-03-07 📅
Date de réception: 2002-02-25 📅
Date d'envoi: 2002-02-21 📅
Date limite de soumission: 2002-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 36809-2002
Numéro JO-S: 47/2002
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Source: OJS 2002/S 047-036809 (2002-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport public
Texte intégral:
Catégorie du service et description, numéro CPC, quantité, options: CPV: 60112000. autres services de transports terrestres. services de transport terrestre de voyageurs. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur "Abeille du pays de Châteaubriant" (MP n° 02-372). Service de transport collectif à la demande mis en place par le Département en application de la loi du 30.12.1982 d'orientation des transports intérieurs.
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Loire-Atlantique 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marchés publics de services
Réglementation: Communauté européenne
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Critères d'attribution
Sans objet
Type de soumission: Soumission partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivité
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Loire-Atlantique
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de publication: 2002-03-07 📅
Date de réception: 2002-02-25 📅
Date d'envoi: 2002-02-21 📅
Date limite de soumission: 2002-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 36809-2002
Numéro JO-S: 47/2002
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Source: OJS 2002/S 047-036809 (2002-02-25)
Avis d'attribution de marché (2002-08-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Marché passé
Procédure
Type de procédure: Marché passé
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Non défini
Référence
Dates
Date de publication: 2002-08-16 📅
Date de réception: 2002-08-05 📅
Date d'envoi: 2002-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 126607-2002
Numéro JO-S: 158/2002
Se réfère à l'avis: 36809-2002
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: Prestataire(s) de services: Marché n° 02-372 - lots 1, 5 et 6: Sàrl Castel Ambulances, 11, rue Charles Lindbergh, BP 164, F-44145 Châteaubriant Cedex. Marché n° 02-372 - lots 2 et 4: Sàrl Voyages Cave, 63, rue de Châteaubriant, BP 164, F-44590 Sion-les-Mines. Marché n° 02-372 - lot 3: Sàrl Transport - Taxi Jouan Gérard, 98, rue des Frères Templé, F-44520 La Meilleraye-de-Bretagne.
Source: OJS 2002/S 158-126607 (2002-08-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Marché passé
Procédure
Type de procédure: Marché passé
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Non défini
Référence
Dates
Date de publication: 2002-08-16 📅
Date de réception: 2002-08-05 📅
Date d'envoi: 2002-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 126607-2002
Numéro JO-S: 158/2002
Se réfère à l'avis: 36809-2002
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: Prestataire(s) de services: Marché n° 02-372 - lots 1, 5 et 6: Sàrl Castel Ambulances, 11, rue Charles Lindbergh, BP 164, F-44145 Châteaubriant Cedex. Marché n° 02-372 - lots 2 et 4: Sàrl Voyages Cave, 63, rue de Châteaubriant, BP 164, F-44590 Sion-les-Mines. Marché n° 02-372 - lot 3: Sàrl Transport - Taxi Jouan Gérard, 98, rue des Frères Templé, F-44520 La Meilleraye-de-Bretagne.
Source: OJS 2002/S 158-126607 (2002-08-05)
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