Passation de marchés: Cour d'appel de Rouen
11 marchés publics archivés
Cour d'appel de Rouen a toujours été un acheteur de livres imprimés, photocopieurs et fournitures de bureau.
Historiquement, les fournisseurs de Cour d'appel de Rouen sont OGF/PFG, SARL Gerard Burette, Siaf et TCM 76.
Récents marchés passés par Cour d'appel de Rouen
2025-10-21
Marché public de prestation de maintenance multi technique (Cour d'appel de Rouen)
Cette consultation a pour objet la réalisation de prestations de maintenance multitechnique accompagnées de fournitures de pièces détachées et le cas échéant de prestations associées Voir la passation de marché »
Cette consultation a pour objet la réalisation de prestations de maintenance multitechnique accompagnées de fournitures de pièces détachées et le cas échéant de prestations associées Voir la passation de marché »
2020-07-10
Transports de corps prescrits par les autorités judiciaires de la cour d'appel de Rouen (Cour d'appel de Rouen)
Transports de corps à visage découvert ou mis en bière dans le cadre des autopsies ou examens de corps prescrits par les autorités judiciaires pour l'ensemble des services judiciaires de la Cour d'appel de Rouen. Voir la passation de marché »
Transports de corps à visage découvert ou mis en bière dans le cadre des autopsies ou examens de corps prescrits par les autorités judiciaires pour l'ensemble des services judiciaires de la Cour d'appel de Rouen. Voir la passation de marché »
2010-11-30
Services de nettoyage de bâtiments (Cour d'appel de Rouen)
Prestation de nettoyage des juridictions du Havre. Prestation de nettoyage des juridictions du Havre: tribunal de grande instance et annexe du tribunal de grande instance (bâtiment comprenant le tribunal pour enfants, le service de l'application des peines, le conseil des prud"hommes et le tribunal de commerce). Voir la passation de marché »
Prestation de nettoyage des juridictions du Havre. Prestation de nettoyage des juridictions du Havre: tribunal de grande instance et annexe du tribunal de grande instance (bâtiment comprenant le tribunal pour enfants, le service de l'application des peines, le conseil des prud"hommes et le tribunal de commerce). Voir la passation de marché »
2010-10-20
Services de nettoyage de vitres (Cour d'appel de Rouen)
Prestation de nettoyage de vitrerie. Prestation de nettoyage des vitreries pour les juridictions du ressort de la Cour d'appel de Rouen. Voir la passation de marché »
Prestation de nettoyage de vitrerie. Prestation de nettoyage des vitreries pour les juridictions du ressort de la Cour d'appel de Rouen. Voir la passation de marché »
2010-09-24
Services de gardiennage (Cour d'appel de Rouen)
Prestation de gardiennage pour les juridictions du ressort de la Cour d'appel de Rouen. Prestation de gardiennage des juridictions du ressort de la Cour d'appel de Rouen. Voir la passation de marché »
Prestation de gardiennage pour les juridictions du ressort de la Cour d'appel de Rouen. Prestation de gardiennage des juridictions du ressort de la Cour d'appel de Rouen. Voir la passation de marché »
2010-07-21
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments (Cour d'appel de Rouen)
Marché multitechniques. Prestations d'exploitation et de maintenance multitechniques des installations de l'immeuble de l'annexe du tribunal de grande instance du Havre. Voir la passation de marché »
Marché multitechniques. Prestations d'exploitation et de maintenance multitechniques des installations de l'immeuble de l'annexe du tribunal de grande instance du Havre. Voir la passation de marché »
2010-07-07
Services de nettoyage de bureaux (Cour d'appel de Rouen)
Prestation de nettoyage des locaux d'Évreux. Prestation de nettoyage des locaux des juridictions d'Évreux. Voir la passation de marché »
Prestation de nettoyage des locaux d'Évreux. Prestation de nettoyage des locaux des juridictions d'Évreux. Voir la passation de marché »
2010-07-07
Photocopieurs (Cour d'appel de Rouen)
Marché public de fourniture et de maintenance de photocopieur. Prestation de fourniture et de maintenance de photocopieurs. Voir la passation de marché »
Marché public de fourniture et de maintenance de photocopieur. Prestation de fourniture et de maintenance de photocopieurs. Voir la passation de marché »
2004-10-12
Livres imprimés (Cour d'appel de Rouen)
Éditions Juris Classeur. Acquisition de collections Juris Classeur, d'ouvrages et de cd-rom, la fourniture sous forme d'abonnements de mises à jour des collections et de leur classement, l'abonnement aux revues et la fourniture de reliures des collections "jours -classeur", destinés aux juridictions de l'Eure. Voir la passation de marché »
Éditions Juris Classeur. Acquisition de collections Juris Classeur, d'ouvrages et de cd-rom, la fourniture sous forme d'abonnements de mises à jour des collections et de leur classement, l'abonnement aux revues et la fourniture de reliures des collections "jours -classeur", destinés aux juridictions de l'Eure. Voir la passation de marché »
2004-10-09
Livres imprimés (Cour d'appel de Rouen)
Éditions Juris Classeur. Acquisition de collections Juris Classeur, d'ouvrages et de cd-rom, la fourniture sous forme d'abonnements de mises à jours des collections et de leur classement, l'abonnement aux revues et la fourniture de reliures des collections "juris-classeur", destinés aux juridictions de Seine-Maritime. livraison des abonnements et fournitures dans l'ensemble des juridictions de Seine-Maritime. voir liste des abonnements en cours fournie avec le dossier de consultation. Voir la passation de marché »
Éditions Juris Classeur. Acquisition de collections Juris Classeur, d'ouvrages et de cd-rom, la fourniture sous forme d'abonnements de mises à jours des collections et de leur classement, l'abonnement aux revues et la fourniture de reliures des collections "juris-classeur", destinés aux juridictions de Seine-Maritime. livraison des abonnements et fournitures dans l'ensemble des juridictions de Seine-Maritime. voir liste des abonnements en cours fournie avec le dossier de consultation. Voir la passation de marché »
2003-10-10
Fournitures de bureau (Cour d'appel de Rouen)
Fourniture d'articles de bureau. Voir la passation de marché »
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