Livres imprimés
Cour d'appel de Rouen
Éditions Juris Classeur. Acquisition de collections Juris Classeur, d'ouvrages et de cd-rom, la fourniture sous forme d'abonnements de mises à jours des collections et de leur classement, l'abonnement aux revues et la fourniture de reliures des collections "juris-classeur", destinés aux juridictions de Seine-Maritime. livraison des abonnements et fournitures dans l'ensemble des juridictions de Seine-Maritime. voir liste des abonnements en cours fournie avec le dossier de consultation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2004-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2004-10-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2004-10-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2004-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Texte intégral:
Lieu d'exécution
Seine-Maritime 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de fournitures
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays GATT
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cour d'appel de Rouen
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de publication: 2004-10-09 📅
Date de réception: 2004-10-01 📅
Date d'envoi: 2004-10-01 📅
Date limite de soumission: 2004-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 168858-2004
Numéro JO-S: 198/2004
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Source: OJS 2004/S 198-168858 (2004-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Texte intégral:
Éditions Juris Classeur. Acquisition de collections Juris Classeur, d'ouvrages et de cd-rom, la fourniture sous forme d'abonnements de mises à jours des collections et de leur classement, l'abonnement aux revues et la fourniture de reliures des collections "juris-classeur", destinés aux juridictions de Seine-Maritime. livraison des abonnements et fournitures dans l'ensemble des juridictions de Seine-Maritime. voir liste des abonnements en cours fournie avec le dossier de consultation.
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Seine-Maritime 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de fournitures
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays GATT
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cour d'appel de Rouen
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de publication: 2004-10-09 📅
Date de réception: 2004-10-01 📅
Date d'envoi: 2004-10-01 📅
Date limite de soumission: 2004-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 168858-2004
Numéro JO-S: 198/2004
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Source: OJS 2004/S 198-168858 (2004-10-01)
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