Passation de marchés: COMMUNE DE COURSAN
Un marché public actif
COMMUNE DE COURSAN a toujours été un acheteur de services financiers et d'assurance, services d'assurance et services de retraite et services d'assurance.
Récents marchés passés par COMMUNE DE COURSAN
2026-08-13
Deadline 2026-10-02
marché d'assurance statutaire de la commune de Coursan (COMMUNE DE COURSAN)
Le présent marché a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance garantissant la Commune de Coursan contre les risques financiers découlant des obligations statutaires mises à sa charge en cas d'arrêt de travail des agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL, en application du décret n° 86-552 du 14 mars 1986. Les risques à garantir comprennent notamment : - Décès - Accident ou maladie imputable au service ou maladie professionnelle - Incapacité temporaire ou permanente consécutive à une … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance garantissant la Commune de Coursan contre les risques financiers découlant des obligations statutaires mises à sa charge en cas d'arrêt de travail des agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL, en application du décret n° 86-552 du 14 mars 1986. Les risques à garantir comprennent notamment : - Décès - Accident ou maladie imputable au service ou maladie professionnelle - Incapacité temporaire ou permanente consécutive à une … Voir la passation de marché »
2025-04-09
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE ET ETUDES CONNEXES - CREATION D'ITINERAIRES CYCLABLES (COMMUNE DE COURSAN)
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE ET ETUDES CONNEXES POUR LA CREATION D'ITINERAIRES CYCLABLES LIES AU PLAN VELO DE LA COMMUNE DE COURSAN Voir la passation de marché »
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE ET ETUDES CONNEXES POUR LA CREATION D'ITINERAIRES CYCLABLES LIES AU PLAN VELO DE LA COMMUNE DE COURSAN Voir la passation de marché »