2011-08-0511g167ac (Communauté urbaine du Grand Toulouse)
Accord-cadre multi attributaire pour la réalisation d'études d'impacts et de faisabilites prealables a la création d'opérations d'aménagement et/ou de zones d'aménagements concertées (ZAC) - 11g302ac.
L'accord-cadre conclu avec les titulaires permettra l'attribution de marchés subséquents nécessaires à la réalisation d'études d'impact dans le cadre de dossier de création de ZAC (lot 1).
Ou d'études de faisabilité techniques et financières en amont de la création de la ZAC (lot 2).
A titre indicatif, la …
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2011-07-21Collecte en porte a porte des dechets menagers et assimiles sur les communes de Aigrefeuille, Beaupuy,... (Communauté urbaine du Grand Toulouse)
Collecte en porte a porte des dechets menagers et assimiles sur les communes de Aigrefeuille, Beaupuy, Dremil-Lafage, Flourens, Mondouzil, Mons, Pin-Balma, Quint-Fonsegrives et Saint-Orens-de-Gameville - année 2012-reconductible pour 2013, 2014 et 2015 - 11g171ao. Ce marché est un accord-cadre avec un opérateur au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande avec minimum et sans maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics français. Cette consultation …
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2011-06-3011g167ac (Communauté urbaine du Grand Toulouse)
Accord-cadre multi attributaire pour la réalisation d'études d'impacts et de faisabilites préalables à la création d'opérations d'aménagement et/ou de zones d'aménagements concertées (ZAC) - 11g167ac.
L'accord-cadre conclu avec les titulaires permettra l'attribution de marchés subséquents.
Nécessaires à la réalisation d'études d'impact dans le cadre de dossier de création de ZAC (lot 1).
Ou d'études de faisabilité techniques et financières en amont de la création de la ZAC (lot 2).
A titre indicatif, la …
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2011-06-1711g038ao (Communauté urbaine du Grand Toulouse)
Fournitures de dalles granit destinees a l'entretien et la continuite de la voirie sur le territoire de la Communauté urbaine du Grand Toulouse.
Marche conclu pour une periode initiale de 12 mois - reconductible 3 fois.
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2011-06-17Travaux de reparations de chaussée à l'enrobe Projete - 11g144ao (Communauté urbaine du Grand Toulouse)
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant au fur et à mesure des besoins.
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