Avis de marché (2011-06-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de revêtement de rues
Quantité ou étendue:
“Appel d'offres ouvert articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des...”
Quantité ou étendue
Appel d'offres ouvert articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Les travaux sont répartis en 2 lots dits géographiques.Fourniture, transport et application d'asphaltes coulés à chaud fabriqués en usine, sur l'ensemble du territoire de la Communauté urbaine du Grand Toulouse. Il comprend les dépenses des différentes fournitures, équipements et frais de main-d'oeuvre nécessaires à la fabrication, aux contrôles, au transport, à la signalisation du chantier, ainsi qu'à l'application.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de revêtement de rues📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.grandtoulouse.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-06-16 📅
Date limite de soumission: 2011-07-29 📅
Date de publication: 2011-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 116-191451
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
“Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.”
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
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Source: OJS 2011/S 116-191451 (2011-06-16)
Avis d'attribution de marché (2011-11-17) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Toulouse
Adresse postale: 1 place de la légion d'honneur
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-11-17 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-364218
Se réfère à l'avis: 2011/S 116-191451
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande, sans montant minimum, ni montant maximum, d'une durée de 12 mois, reconductible en 2013 et 2014 pour une durée identique de 12 mois.”
Source: OJS 2011/S 225-364218 (2011-11-17)