Passation de marchés: Communauté de Communes Rives de Saône (21)

5 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Communauté de Communes Rives de Saône (21)

2026-03-19   Marché de travaux de point à temps (Communauté de Communes Rives de Saône (21))
Marché de travaux de point à temps passé en accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert Voir la passation de marché »
2025-05-26   Marché de services relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté de Communes Rives de Saône. (Communauté de Communes Rives de Saône (21))
Marché de services relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté de Communes Rives de Saône. Voir la passation de marché »
2025-05-13   Marché pour l’assistance technique à l’exploitation des installations de traitement d’eau de l’espace aquatique... (Communauté de Communes Rives de Saône (21))
Marché pour l'assistance technique à l'exploitation des installations de traitement d'eau de l'espace aquatique Fernand-BONNIN à Pouilly-sur-Saône Voir la passation de marché »
2024-04-16   Marché de prestation de service pour LE GARDIENNAGE, MISE A DISPOSITION DE BENNES ET CONTENANTS, ENLEVEMENT,... (Communauté de Communes Rives de Saône (21))
Le marché est d'une durée de 3 ans à compter du 01.12.2024, renouvelable 2 fois 1 an. Il comporte 2 lots : -LOT 1 : Le gardiennage des sites, la mise à disposition de contenants, l'enlèvement et le transport/traitements des déchets non dangereux et de l'amiante collectés sur les 4 déchetteries communautaires. -LOT 2 :La mise à disposition de contenants, enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux spécifiques des ménages (DDSM), des huiles minérales, des huiles végétales et des batteries … Voir la passation de marché »
2024-01-29   Concession du Service Public de l’Assainissement Collectif et Non Collectif (Communauté de Communes Rives de Saône (21))
D'une manière générale, la procédure est passée en application des articles L. 3111-1 et suivants et R. 3111-1 et suivants du code de la commande publique ainsi qu'en application des articles L1411-1 et suivants et R1411-1 et suivants du CGCT. La présente consultation est une procédure ouverte. Les candidats sont donc invités à remettre simultanément leur dossier de candidature et leur offre avant l'heure et la date limites indiquées en page de garde. Le contrat objet du présent avis d'appel public à … Voir la passation de marché »