2017-08-11Mission de prospection exogène et de promotion pour le développement économique du Pays de Luxeuil (Communauté de communes du Pays de Luxeuil)
Le présent marché vise une mission de prospection exogène pour le développement économique de la Communauté de Communes du Pays de Luxeuil, concomitamment au CRSD et à la ZRD qui sont en place. Le marché étant lié au CRSD, il se décompose en 1 tranche ferme et 4 tranches conditionnelles. — d'une tranche ferme de 2 ans, — de trois tranches conditionnelles d'un an correspondant à la prolongation des missions de la tranche ferme. O L'affermissement de chaque tranche conditionnelle s'effectuera si le …
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2012-07-24Enquete - bacs - tarification incitative (Communauté de communes du Pays de Luxeuil)
La réalisation de l'ensemble des prestations (enquête, fourniture et distribution des bacs, retrait des bacs en place, fourniture du fichier de redevables) devra intervenir dans un délai maximum de 5 mois à compter de la date de notification du marché. Le territoire concerné comporte 13 communes, soit 15 431 habitants et 890 établissements (au titre de la CFE).
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2011-06-10C 2011 04 (Communauté de communes du Pays de Luxeuil)
Aménagement sanitaires - espace famille pôle jeunesse urbain, rue Rochambeau à Luxeuil-les-Bains, FRANCE.
Il s'agit de la destruction de l'espace sanitaire existants et de la création de sanitaires et local de rangement adaptés à la nouvelle destination des lieux: accueil de loisirs 3-12 ans péri et extrascolaire. L'ouverture du site est prévue en septembre 2011.
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