Passation de marchés: Communauté de communes du Pays Bellegardien

7 marchés publics archivés

Communauté de communes du Pays Bellegardien a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport et véhicules à moteur.

Historiquement, les fournisseurs de Communauté de communes du Pays Bellegardien sont Berger Jardins, Établissements Carrel, Excoffier Recyclage, Gestion'Aire, SARP Centre Est, SICMA, Suez Organique et Triadis Services.

Récents marchés passés par Communauté de communes du Pays Bellegardien

2021-07-01 Entretien et faucardage des espaces verts des sites de la Communauté de communes du Pays Bellegardien (Communauté de communes du Pays Bellegardien)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Berger Jardins

2021-03-16 Achat de véhicules neufs de tourisme et utilitaires aménagés pour la Communauté de communes du Pays Bellegardien —... (Communauté de communes du Pays Bellegardien)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Établissements Carrel

2021-02-05 Évacuation, transport et traitement des boues des stations d'épuration (Communauté de communes du Pays Bellegardien)
Évacuation, transport et traitement des boues des stations d'épuration à Bellegarde-sur-Valserine. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Montant minimal EUR HT/an: 85 000,00. Montant maximal EUR HT/an: 150 000,00. Les montants minimaux et maximaux sont identiques pour chaque période de reconduction. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Suez Organique

2020-12-08 Achat de véhicules neufs de tourisme et utilitaires aménagés pour la Communauté de communes du Pays Bellegardien (Communauté de communes du Pays Bellegardien)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SICMA

2020-11-06 Gestion d'une aire d'accueil destinée aux gens du voyage (Communauté de communes du Pays Bellegardien)
Marché de services relatif à la gestion et l'entretien d'une aire d'accueil destinée aux gens du voyage. L'aire d'accueil située à Valserhône comporte 22 emplacements et peut donc accueillir 44 caravanes toute l'année. L'aire comprend un bâtiment accueil et cinq bâtiments sanitaires. Gestion administrative et technique de l'aire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gestion'Aire

2020-08-10 Entretien par hydrocurage et pompage des réseaux d'eaux usées et pluviales ainsi que diverses installations (Communauté de communes du Pays Bellegardien)
Le marché est conclu en groupement de commandes: la communauté de communes du Pays Bellegardien et la commune de Valserhône. Le coordonnateur est la communauté de communes du Pays Bellegardien. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et sans maximum. Pour la communauté de communes … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SARP Centre Est

2019-02-20 Prestations de stockage, enlèvement, transport et traitement des déchets issus des déchetteries d'Injoux-Génissiat... (Communauté de communes du Pays Bellegardien)
Variante libre interdite. Variante imposées (PSE) pour le lot nº 1. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Excoffier Recyclage Triadis Services