2014-03-12Prestations de services en assurance (Communauté de communes du Cubzaguais)
Souscription de police d'assurances pour les besoins de la Communauté de communes du Cubzaguais.
Le marché est constitué de plusieurs lots distincts avec une solution de base OBLIGATOIRE , des prestations complémentaires pour les lots 3 et 5 , ainsi qu'une option pour le lot 2 et le lot 5.
Les prix du marché sont révisables en fonction des éléments stipulés dans l'acte d'engagement.
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