Passation de marchés: Communauté de communes des 4b

7 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Communauté de communes des 4b

2023-07-21   accord-Cadre A Bons De Commande Pour La Realisation D'Audits Energetique, Technique Et De Pollution (Communauté de communes des 4b)
ces prestations sont divisées en 3 lots :. Lot 1 : diagnostic énergétique. Lot 2 : diagnostic structure. Lot 3 : diagnostic pollutionles candidats peuvent présenter une offre pour un seul lot, pour plusieurs lots, pour tous les lots. Un candidat ne peut pas présenter plusieurs offres pour un même lot.Cet audit énergétique, structure et pollution porte sur 54 bâtiments répartis au sein de 19 communes du territoire de la Communauté de Communes 4b Sud Charente, au Sud-Ouest du Département de la Charente Voir la passation de marché »
2018-12-18   Fournitures de denrées alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement (Communauté de communes des 4b)
Accord-Cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum, passé en application des dispositions des articles 25, 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: agap'Pro
2018-05-11   Maîtrise d'œuvre portant sur la restructuration du groupe scolaire de brossac [16480] (Communauté de communes des 4b)
Il sera confié au prestataire choisi une mission de base pour les opérations de réutilisation ou de réhabilitation de bâtiment telle que définie par le décret n 93.1268 du 29.11.1993, étendue aux études d'exécution (excepté pour le choix et l'agencement du mobilier), ainsi que les missions complémentaires: -études de diagnostic dont relevé des existants, -étude acoustique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atelier du trait
2018-03-01   Mission d'élaboration et de formalisation d'un projet de territoire de développement durable, d'un Plan local... (Communauté de communes des 4b)
Cette consultation est une procédure concurrentielle avec négociation, qui se déroulera en 2 temps (voir RC). Les prestations font l'objet de deux tranches définies comme suit: — tranche ferme: Elaboration d'un projet de territoire de développement durable, d'un Plan local d'urbanisme intercommunal (Plui) et d'un Plan climat air énergie territorial (PCAET), — tranche optionnelle nº 1: étude relative à la réduction des marges de recul dite «loi Barnier». Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Métropolis
2017-07-28   Mission de suivi-animation de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat sur les centres-Bourgs de... (Communauté de communes des 4b)
Cette consultation est une procédure concurrentielle avec négociation, qui se déroulera en 2 temps (voir RC). La durée du marché couvre le délai d'exécution de l'OPAH (soit 6 ans) mais également le délai de suivi des dossiers engagés, au-delà de la fin de l'OPAH jusqu'au solde des subventions (jusqu'à 3 ans après la fin de l'OPAH). La durée maximale du marché est donc de 9 ans. Voir la passation de marché »
2012-11-19   Mise en place et animation d'un PIG sur le territoire de la communauté de communes des 4b Sud-Charente (Communauté de communes des 4b)
Le marché porte sur l'animation d'un PIG sur le secteur de la communauté de communes des 4b Sud Charente. Ce marché contient 1 tranche ferme et 1 conditionnelle. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Urbanis