Passation de marchés: Com. communes Porte de Drômardèche
Un marché public archivé
Com. communes Porte de Drômardèche a toujours été un acheteur de services financiers et d'assurance, services d'assurance et services de retraite et services d'assurance.
Récents marchés passés par Com. communes Porte de Drômardèche
2017-06-22
Souscription des contrats d'assurance pour la communauté de communes Porte de Drômardèche (Com. communes Porte de Drômardèche)
La consultation effectuée sous la forme d'un appel d'offres soumis aux dispositions des articles 12, 25, 33 et 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 aboutira à la souscriptions de contrats d'assurance dont chaque lot sera attribué soit à un prestataire unique soit à un groupement d'opérateurs économiques. Voir la passation de marché »
La consultation effectuée sous la forme d'un appel d'offres soumis aux dispositions des articles 12, 25, 33 et 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 aboutira à la souscriptions de contrats d'assurance dont chaque lot sera attribué soit à un prestataire unique soit à un groupement d'opérateurs économiques. Voir la passation de marché »