Passation de marchés: CC Coeur de Chartreuse

3 marchés publics archivés

Récents marchés passés par CC Coeur de Chartreuse

2018-03-02   Elaboration d'études complémentaires pour le Plan Local d'urbanisme Intercommunal du Cœur de Chartreuse (CC Coeur de Chartreuse)
Le présent marché a pour objet l'élaboration d'études complémentaires pour le Plan Local d'urbanisme Intercommunal du Cœur de Chartreuse actuellement en cours d'élaboration et notamment la réalisation: — D'Orientations d'aménagement et de programmation sectorielles — Tranche ferme, — d' orientations d'aménagement et de programmation valant Unité Touristiques Nouvelles (Utn) — Tranche ferme, — d'études afin de justifier de l'ouverture à l'urbanisation de sites en discontinuité pour l'habitat, le tourisme, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecovia Scop SARL Planed SCOP SARL Sites et paysages Sylvie Vallet
2015-10-06   Prestations de collecte et transport des ordures ménagères (CC Coeur de Chartreuse)
Le présent marché a pour objet les prestations de collecte des ordures ménagères et assimilées sur le territoire de la Communauté de communes Coeur de Chartreuse (CCCC) et de leur transport jusqu'à l'Unité de valorisation énergétique et de traitement des déchets (UVETD) de Savoie déchets à Chambéry. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sibuet Environnement (groupement Sibuet...
2015-07-30   Elaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (Plui) tenant lieu du programme local de l'habitat (Plh) est valant SCOT (CC Coeur de Chartreuse)
La présente consultation est une consultation initiale. Les prestations sont traitées à prix forfaitaires. Dévolution en marché unique (pas de lot ni de tranche conditionnelle). Le marché a une durée de réalisation qui sera fixée par le prestataire dans l'acte d'engagement, dans le respect des échéances suivantes: débat sur le PADD avant le 27.3.2017 et approbation du Plui avant fin 2019. Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Une avance est prévue. Son montant est égal à 5 % du montant du marché. En … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EPODE