2023-09-12maîtrise d'oeuvre des espaces publics (artelia)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.L'ensemble des prestations de l'accord-cadre concerné par cet acte d'engagement sera rémunéré aux prixindiqués dans le Bordereau des Prix, soit par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées, soit par application des taux de rémunération aux enveloppes prévisionnelles et aux coûts prévisionnels des travaux.Le coût prévisionnel définitif et le …
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2023-05-31mission de maîtrise d'oeuvre générale (artelia)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent accord-cadre concerne une mission de maîtrise d'oeuvre générale au sens du Code de la Commande Publique (Ccp) pour la réalisation des espaces publics et voiries du projet de renouvellement urbain Beauregard sur la commune de Poissy.L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1-1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de …
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