2020-12-04Saisie des données — enquêtes sociales et attestations d'assurance (ALCEANE)
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réparties en deux lot(s):
— lot 1: enquêtes sociales;
— lot 2: attestations d'assurance.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Imanaging document
2020-11-23Traitement des éditions de différents types de lettres et avis d'échéances (ALCEANE)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31.12.2021.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Docone
2020-10-23Remplacement des lampes sur l'ensemble du patrimoine d'Alcéane (ALCEANE)
Remplacement des lampes sur l'ensemble du patrimoine d'Alcéane.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Marché conclu pour une période initiale de un an. La durée de la période initiale des prestations est de un an. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Hebert
2020-06-03Contrat d'assurance des risques statutaires (ALCEANE)
Contrat d'assurance des risques statutaires.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Marché conclu pour une période initiale de un an. La durée de la période initiale des prestations est de un an. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:sofaxis
2019-12-27Contrat d'assurance retraite du personnel (ALCEANE)
Contrat d'assurance retraite du personnel.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Marché conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.5.2020. La durée de la période initiale des prestations est de 1 an.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Sogecap
2019-08-08Contrat d'assurance retraite du personnel (ALCEANE)
Contrat d'assurance retraite du personnel.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Marché conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. La durée de la période initiale des prestations est de 12 mois.
Voir la passation de marché »
2019-03-19Mission de conseil et d'assistance en assurances (ALCEANE)
Mission de conseil et d'assistance en assurances.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Le délai prévisionnel d'exécution des prestations des phases 1 et 2, est de 7 mois; elles se termineront au plus tard le 31.12.2019.
Le délai d'exécution de la phase 3 débute au 1.1.2020 pour une période de 1 an reconductible 4 fois.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Verspieren