Prestations de formations professionnelles à destination du personnel d'Alcéane

ALCEANE

Accord-cadre à marchés subséquents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-23 Avis de marché
2021-02-25 Avis d'attribution de marché
2021-04-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: 20ac001
Brève description: Accord-cadre à marchés subséquents.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Alcéane
Adresse postale: 444 avenue du Bois au Coq
Code postal: 76081
Commune postale: Le Havre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.alceane.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@alceane.fr 📧
Téléphone: +33 232850850 📞
URL des documents: http://www.alceane.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.alceane.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-23 📅
Date limite de soumission: 2020-10-26 📅
Date de publication: 2020-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 188-454038
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 — prévention, sécurité
Numéro du lot: 1
Brève description: Prévention, sécurité.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Lot 2 — savoirs de base et écrits professionnels
Numéro du lot: 2
Brève description: Savoirs de base et écrits professionnels.
Intitulé du lot: Lot 3 — gestion locative et actualités juridiques liées aux OPH
Numéro du lot: 3
Brève description: Gestion locative et actualités juridiques liées aux OPH.
Intitulé du lot: Lot 4 — maîtrise d'ouvrage et gestion technique du patrimoine
Numéro du lot: 4
Brève description: Maîtrise d'ouvrage et gestion technique du patrimoine.
Intitulé du lot: Lot 5 — marchés publics
Numéro du lot: 5
Brève description: Marchés publics.
Intitulé du lot: Lot 6 — comptabilité, finances
Numéro du lot: 6
Brève description: Comptabilité, finances.
Intitulé du lot: Lot 7 — ressources humaines
Numéro du lot: 7
Brève description: Ressources humaines.
Intitulé du lot: Lot 8 — informatique
Numéro du lot: 8
Brève description: Informatique.
Intitulé du lot: Lot 9 — relations locataires
Numéro du lot: 9
Brève description: Relations locataires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: catalogue et programmes des formations, compétences pédagogiques et expérience de la formation professionnelle continue
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens humains et qualifications des formateurs
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: gestion administrative des dossiers
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 35.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 48887534500024
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.alceane.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.alceane.fr
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
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— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Alcéane, 444 avenue du Bois au Coq, CS 77006, 76080 Le Havre. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 20AC001.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 80 boulevard de l'Yser
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2020/S 188-454038 (2020-09-23)
Avis d'attribution de marché (2021-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 425 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-25 📅
Date de publication: 2021-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 042-105411
Se réfère à l'avis: 2020/S 188-454038
Numéro JO-S: 42

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: prévention, sécurité
Lot 2: savoirs de base et écrits professionnels
Lot 3: gestion locative et actualités juridiques liées aux OPH
Brève description: Gestion locative et actualités juridiques liées aux OPH
Intitulé du lot: Lot 4: maîtrise d'ouvrage et gestion technique du patrimoine
Lot 5: marchés publics
Lot 6: comptabilité, finances
Lot 7: ressources humaines
Lot 8: informatique
Lot 9: relations locataires

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-28 📅
Nom: Eurodelta
Adresse postale: 13 rue Van Gogh
Commune postale: Montivilliers
Code postal: 76290
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 125 000 EUR 💰
Nom: Cohérences des projets et des hommes
Adresse postale: 6 ter rue Emilie Cholois
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-02-03 📅
Nom: Afpols
Adresse postale: 9 boulevard des Italiens
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 85 000 EUR 💰
Nom: Ceflu
Adresse postale: 9 rue Chaptal
Code postal: 75009
Nom: Afpols
Valeur totale du marché: 65 000 EUR 💰
Nom: EFE Formation
Adresse postale: 35 rue du Louvre
Date de conclusion du contrat: 2021-01-29 📅
Nom: Acp
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Nom: Arrc
Adresse postale: 122 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Public Sourcing
Adresse postale: 30 avenue de la Grande Bégude
Commune postale: Venelles
Code postal: 13770
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-04 📅
Nom: Force 7
Adresse postale: 94 rue Jules Siegfried
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
6

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires.
Valeur totale de l'accord-cadre (lots 1, 3 à 6 et 9): 425 000,00 EUR HT.
— valeur totale lot 1 : 125 000,00 EUR HT répartis selon marchés subséquents entre les deux attributaires;
— valeur totale lot 3 : 85 000,00 EUR HT répartis selon marchés subséquents entre les trois attributaires;
— valeur totale lot 4 : 65 000,00 EUR HT répartis selon marchés subséquents entre les trois attributaires;
— valeur totale lot 5 : 35 000,00 EUR HT répartis selon marchés subséquents entre les trois attributaires;
— valeur totale lot 6 : 80 000,00 EUR HT répartis selon marchés subséquents entre les deux attributaires;
— valeur totale lot 9 : 35 000,00 EUR HT répartis selon marchés subséquents entre les trois attributaires.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 042-105411 (2021-02-25)
Avis d'attribution de marché (2021-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20AC001/1
Brève description:
Prestations de formations à destination du personnel d'Alcéane — lot 7: ressources humaines.
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CS 77006
Code postal: 76080
Commune postale: Le Havre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-23 📅
Date de publication: 2021-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 082-212023
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires sans minimum, sans maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires sans minimum, sans maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Catalogue et programmes des formations, compétences pédagogiques et expérience de la formation professionnelle continue
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens humains et qualifications des formateurs
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Gestion adminsitrative des dossiers
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-08 📅
Nom: Formadexp
Adresse postale: 33 rue de Paris
Nom: KPMG Academy
Adresse postale: 2 avenue Gambetta
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92066
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Oph
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://alceane.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Trois attributaires.
Les offres remises lors de l'appel d'offres initial étaient non conformes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2021/S 082-212023 (2021-04-23)
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Région:
France Normandie Haute-Normandie Seine-Maritime
Fournisseurs:
ACP AFPOLS ARRC Ceflu Cohérences des Projets et des Hommes EFE Formation Eurodelta Force 7 Formadexp Kpmg academy
Produits/services:
Services d'enseignement et de formation Services de formation Services de formation professionnelle