transports collectifs

Ville de Belfort

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Belfort

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Transport non régulier de passagers

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-21	Avis de marché
2023-10-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Belfort
Numéro d'enregistrement national: 21900010600019
Adresse postale: place d'armes
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@mairie-belfort.fr 📧
Région: Territoire de Belfort 🏙️
URL: https://www.belfort.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Belfort
Adresse postale: hôtel de Ville et du Grand Belfort Communauté d''agglomération, Place d''armes
Commune postale: Belfort
Téléphone: +33 384542424 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: transports collectifs 23g001
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande...”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: acheminements vers le Ballon d'alsace
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Description du marché: acheminements vers le Ballon d'alsace
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: acheminements des enfants vers les piscines et Patinoire - secteur Belfort
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: acheminements des enfants vers les piscines et Patinoire - secteur Belfort

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: acheminements des enfants vers les piscines et Patinoire - secteur Valdoie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: acheminements des enfants vers les piscines et Patinoire - secteur Valdoie

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: acheminements des enfants vers les piscines et Patinoire - secteur Bavilliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: acheminements des enfants vers les piscines et Patinoire - secteur Bavilliers

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“acheminements des enfants vers les piscines et Patinoire - secteurs Châtenois les Forges et Morvillars”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“acheminements des enfants vers les piscines et Patinoire - secteurs Châtenois les Forges et Morvillars”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: acheminements vers la base nautique et de plein air Imier Comte
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: acheminements vers la base nautique et de plein air Imier Comte

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: acheminements pour des sorties pédagogiques et extrascolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: acheminements pour des sorties pédagogiques et extrascolaires

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“acheminements des enfants des écoles maternelles belfortaines vers un lieu de spectacle de fin d'année situé à Belfort”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“acheminements des enfants des écoles maternelles belfortaines vers un lieu de spectacle de fin d'année situé à Belfort”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: acheminements des enfants pour des mini-séjours
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: acheminements des enfants pour des mini-séjours

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: acheminements des enfants de la maternelle St Exupéry
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Description du marché: acheminements des enfants de la maternelle St Exupéry

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“acheminements dans le cadre de manifestations sportives ou activités sportives ponctuelles”
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“acheminements dans le cadre de manifestations sportives ou activités sportives ponctuelles”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-09 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-09 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches-grandbelfort.safetender.com -”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira-Préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 120-380419 (2023-06-21)

Avis d'attribution de marché (2023-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 082 556 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 120-380419

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acheminements vers le Ballon d'alsace
Date de conclusion du contrat: 2023-10-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: lk-Eurocar Horn
Adresse postale: zac de la Charmotte
Commune postale: Anjoutey
Code postal: 90170
Pays: France 🇫🇷
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92576.43 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acheminements des enfants vers les piscines et Patinoire - secteur Belfort
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173644.03 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: acheminements des enfants vers les piscines et Patinoire - secteur Valdoie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82696.03 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: acheminements des enfants vers les piscines et Patinoire - secteur Bavilliers
Nom et adresse du contractant
Nom: az Transports
Adresse postale: 16 rue des Nos
Commune postale: Danjoutin
Code postal: 90400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 850 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“acheminements des enfants vers les piscines et Patinoire - secteurs Châtenois les Forges et Morvillars”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150339.03 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: acheminements vers la base nautique et de plein air Imier Comte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37023.85 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: acheminements pour des sorties pédagogiques et extrascolaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170722.21 💰

8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 224 925 💰

9️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: autocars Maron
Adresse postale: 13 rue des Bouquieres
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Région: Doubs 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 238 500 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“acheminements des enfants des écoles maternelles belfortaines vers un lieu de spectacle de fin d'année situé à Belfort”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75769.66 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: acheminements des enfants pour des mini-séjours
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62164.26 💰

1️⃣2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 730 💰

1️⃣3️⃣
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Exincrout
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 550 💰

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: acheminements des enfants de la maternelle St Exupéry
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45406.94 💰

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“acheminements dans le cadre de manifestations sportives ou activités sportives ponctuelles”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24879.74 💰

1️⃣6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 900 💰

1️⃣7️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 200 💰
Source: OJS 2023/S 208-655505 (2023-10-23)

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