souscription et gestion de contrats d'assurance construction pour l'extension et la rénovation d'océanopolis à travers le projet " Métamorphose "
Brest Métropole Aménagement
souscription et gestion de contrats d'assurance construction tous risques chantier, contrat collectif de responsabilité décennale et construction non réalisateur pour l'extension et la rénovation d'océanopolis à travers le projet " Métamorphose "
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance tous risques chantier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-14 | Avis de marché |
| 2023-05-23 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 2023-019/020
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance tous risques chantier 📦
Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: brest metropole amenagement
Adresse postale: 9, rue Duquesne - cS 23821
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.brest-bma.fr 🌏
Courrier électronique: ronan.jouan@brest-bma.fr 📧
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/931970 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/931970 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-14 📅
Date limite de soumission: 2023-06-02 📅
Date de publication: 2023-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 077-231794
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
brest Métropole aménagement SEM agit au nom et pour le compte de brest aim sem
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: assurance Tous Risques Chantier (T.R.C.)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: assurances Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (C.C.R.D.) et Constructeur Non Réalisateur (C.N.R.)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: océanopolis - brest
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations de gestion
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 30 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: société d'économie mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/931970 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/931970 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de grande instance
Adresse postale: cité judiciaire 7, rue Pierre Abèlard CS 73128
Commune postale: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 077-231794 (2023-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 2023-019/020
Brève description:
souscription et gestion de contrats d'assurance construction tous risques chantier, contrat collectif de responsabilité décennale et construction non réalisateur pour l'extension et la rénovation d'océanopolis à travers le projet " Métamorphose "
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance tous risques chantier 📦
Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: brest metropole amenagement
Adresse postale: 9, rue Duquesne - cS 23821
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.brest-bma.fr 🌏
Courrier électronique: ronan.jouan@brest-bma.fr 📧
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/931970 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/931970 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-14 📅
Date limite de soumission: 2023-06-02 📅
Date de publication: 2023-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 077-231794
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
brest Métropole aménagement SEM agit au nom et pour le compte de brest aim sem
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: assurance Tous Risques Chantier (T.R.C.)
Numéro du lot: 1
Brève description:
assurance Tous Risques Chantier (T.R.C.) pour l'extension et la rénovation d'océanopolis dans le cadre du projet " Métamorphose "
Durée de l'accord: 20 mois Intitulé du lot: assurances Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (C.C.R.D.) et Constructeur Non Réalisateur (C.N.R.)
Numéro du lot: 2
Brève description:
assurance Contrat Collectif de responsabilité Décennale (Ccrd) et Constructeur Non Réalisateur (Cnr) pour l'extension et la rénovation d'océanopolis dans le cadre du projet " Métamorphose "
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: océanopolis - brest
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature ou Dc1. Le candidat utilise et fournit le DC 1 (téléchargement sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ) ou tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise soumissionnaire ;
Afficher plus
- déclaration du candidat ou Dc2. Le candidat utilise et fournit le DC 2 entièrement complété (téléchargement sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ) ou tous documents précisant les renseignements permettant d'évaluer son aptitude à exercer l'activité professionnelle, ses capacités économiques et financières, ses capacités techniques et professionnelles ;
Afficher plus
- pour les assureurs : agréments ministériels en cours de validité relatifs à la garantie des risques objet du marché,
- pour les intermédiaires : inscription auprès de l'orias en cours de validité
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
- preuve d'une assurance de responsabilité civile professionnelle
- Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
- Pour les assureurs : agréments ministériels en cours de validité relatifs à la garantie des risques objet du marché, - pour les intermédiaires : inscription auprès de l'orias en cours de validité
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations de gestion
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 30 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: société d'économie mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/931970 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/931970 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de grande instance
Adresse postale: cité judiciaire 7, rue Pierre Abèlard CS 73128
Commune postale: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 077-231794 (2023-04-14)
Informations complémentaires (2023-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2023-019-/020
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-23 📅
Date limite de soumission: 2023-06-16 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-317448
Se réfère à l'avis: 2023/S 077-231794
Numéro JO-S: 101
Source: OJS 2023/S 101-317448 (2023-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2023-019-/020
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-23 📅
Date limite de soumission: 2023-06-16 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-317448
Se réfère à l'avis: 2023/S 077-231794
Numéro JO-S: 101
Source: OJS 2023/S 101-317448 (2023-05-23)
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