Souscription des marchés d'assurance frais de santé et prévoyance
Groupement d'Intérêt Economique LPA/SPLM
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance frais de santé et prévoyance Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 2 lots : Lot 1 : Frais de santé Lot 2 : Prévoyance
Date limiteDeadline 2026-09-07
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Souscription des marchés d'assurance frais de santé et prévoyance
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Frais de santé
Description du marché: Frais de santé
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Adresse postale: 2 Place des Cordeliers
Code postal: 69002
Ville: Lyon 2 Eme
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prévoyance
Description du marché: Prévoyance
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-07 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-07 13:00:00 📅
Lieu: Lyon
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement d'Intérêt Economique LPA/SPLM
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place des Cordeliers
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon 2eme
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BAGNON Fabien
Courrier électronique: service.juridique@lpa.fr 📧
Téléphone: 0472416525 📞
URL: https://www.lpa.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851800 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851800 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Fax: 0472607238 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 137-500332 (2026-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Souscription des marchés d'assurance frais de santé et prévoyance
Numéro de référence:
26GIEGDRHXX22
Brève description:
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance frais de santé et prévoyance
Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 2 lots :
Lot 1 : Frais de santé
Lot 2 : Prévoyance
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Frais de santé
Description du marché: Frais de santé
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Adresse postale: 2 Place des Cordeliers
Code postal: 69002
Ville: Lyon 2 Eme
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prévoyance
Description du marché: Prévoyance
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-07 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Assistant à Maitrise d'ouvrage en matière d'assurance : Cabinet Julien 14 rue Alfred Sauvy 31270 Cugnaux
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-07 13:00:00 📅
Lieu: Lyon
Informations complémentaires:
Assistant à Maitrise d'ouvrage en matière d'assurance : Cabinet Julien 14 rue Alfred Sauvy 31270 Cugnaux
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement d'Intérêt Economique LPA/SPLM
Numéro d'enregistrement national:
78561
Adresse postale: 2 Place des Cordeliers
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon 2eme
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BAGNON Fabien
Courrier électronique: service.juridique@lpa.fr 📧
Téléphone: 0472416525 📞
URL: https://www.lpa.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851800 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851800 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une partie des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) est communicable sous réserve de la complétude et de la signature d'un engagement de confidentialité. Les modalités sont détaillées au règlement de la consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
5FD78E39-DB5B-66E3-E1C4A0B1FD373C62
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Fax: 0472607238 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 137-500332 (2026-07-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)