Services d'assurances accidents et maladie
Ville de Bois-d'Arcy
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Prestations de services d'assurance des risques statutaires pour les agents CNRACL du groupement de commande ville Bois-d'Arcy - CCAS. Le présent contrat a pour objet la souscription d'une couverture sociale des agents titulaires et stagiaires du groupement ville - CCAS et cotisant à la CNRACL.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2009-10-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-10-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2009-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Prestations de services d'assurance des risques statutaires pour les agents CNRACL du groupement de...”
Afficher plus
Lieu d'exécution
Yvelines 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bois-d'Arcy
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.boisdarcy.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-23 📅
Date de réception: 2009-10-20 📅
Date d'envoi: 2009-10-19 📅
Date limite de soumission: 2009-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 294903-2009
Numéro JO-S: 205/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Source: OJS 2009/S 205-294903 (2009-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Prestations de services d'assurance des risques statutaires pour les agents CNRACL du groupement de...”
Lieu d'exécution
Yvelines 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bois-d'Arcy
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.boisdarcy.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-23 📅
Date de réception: 2009-10-20 📅
Date d'envoi: 2009-10-19 📅
Date limite de soumission: 2009-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 294903-2009
Numéro JO-S: 205/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Source: OJS 2009/S 205-294903 (2009-10-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)