Services d'assurance
mairie de Soyaux
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché d'assurances. Marché d'assurances des risques statutaires garantissant le personnel communal contre les pertes pécuniaires faisant suite au décés, à l'accident de travail ou à une maladie professionnelle pendant le service.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2009-01-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-01-19 | Avis de marché |
| 2009-01-22 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2009-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché d'assurances. Marché d'assurances des risques statutaires garantissant le personnel communal...”
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Lieu d'exécution
fr53 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Soyaux
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2009_n8uQfX9TUN 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-01-22 📅
Date de réception: 2009-01-19 📅
Date d'envoi: 2009-01-19 📅
Date limite de soumission: 2009-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 19916-2009
Numéro JO-S: 14/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Source: OJS 2009/S 014-019916 (2009-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché d'assurances. Marché d'assurances des risques statutaires garantissant le personnel communal...”
Lieu d'exécution
fr53 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Soyaux
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2009_n8uQfX9TUN 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-01-22 📅
Date de réception: 2009-01-19 📅
Date d'envoi: 2009-01-19 📅
Date limite de soumission: 2009-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 19916-2009
Numéro JO-S: 14/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Source: OJS 2009/S 014-019916 (2009-01-19)
Informations complémentaires (2009-01-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: christophe.couraud@mairie-soyaux.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2009-01-27 📅
Date de réception: 2009-01-22 📅
Date d'envoi: 2009-01-22 📅
Date limite de soumission: 2009-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 23139-2009
Numéro JO-S: 17/2009
Se réfère à l'avis: 19916-2009
Source: OJS 2009/S 017-023139 (2009-01-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: christophe.couraud@mairie-soyaux.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2009-01-27 📅
Date de réception: 2009-01-22 📅
Date d'envoi: 2009-01-22 📅
Date limite de soumission: 2009-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 23139-2009
Numéro JO-S: 17/2009
Se réfère à l'avis: 19916-2009
Source: OJS 2009/S 017-023139 (2009-01-22)
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