Services d'assurance maladie
SEMI de la ville de Martigues
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Passation de divers marchés de services d'assurances. Assurance complémentaire maladie pour l'ensemble du personnel cadre. Assurance complémentaire maladie pour l'ensemble du personnel non cadre. Régime de prévoyance pour l'ensemble du personnel cadre. Régime de prévoyance pour l'ensemble du personnel non cadre. Régime de retraite supplémentaire obligatoire à cotisation définie pour le personnel cadre dirigeant, cadre et agent de maîtrise. Régime de retraite supplémentaire article 82 du CGI.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2009-10-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance maladie
- • Services de retraite › Services de retraite collective
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-10-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2009-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance maladie
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Passation de divers marchés de services d'assurances. Assurance complémentaire maladie pour...”
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Lieu d'exécution
France 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Activité principale: Logement et équipements collectifs O - Autre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SEMI de la ville de Martigues
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: semivim@semivim.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-10 📅
Date de réception: 2009-10-07 📅
Date d'envoi: 2009-10-07 📅
Date limite de soumission: 2009-11-30 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 281806-2009
Numéro JO-S: 196/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance maladie 📦
Services de retraite collective 📦
Source: OJS 2009/S 196-281806 (2009-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance maladie
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Passation de divers marchés de services d'assurances. Assurance complémentaire maladie pour...”
Lieu d'exécution
France 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Activité principale: Logement et équipements collectifs O - Autre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SEMI de la ville de Martigues
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: semivim@semivim.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-10 📅
Date de réception: 2009-10-07 📅
Date d'envoi: 2009-10-07 📅
Date limite de soumission: 2009-11-30 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 281806-2009
Numéro JO-S: 196/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance maladie 📦
Services de retraite collective 📦
Source: OJS 2009/S 196-281806 (2009-10-07)
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