Services d'assurance
Commune d'Annecy-le-Vieux
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Assurance dommages aux biens et bris, flotte auto et divers, responsabilite civile, protection juridique et garanties statutaires de la Ville d'Annecy-le-Vieux. Les variantes ne peuvent pas porter sur les garanties de base.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2009-08-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-08-04 | Avis de marché |
| 2010-01-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2009-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Assurance dommages aux biens et bris, flotte auto et divers, responsabilite civile, protection...”
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Lieu d'exécution
fr718 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Annecy-le-Vieux
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-08-06 📅
Date de réception: 2009-08-04 📅
Date d'envoi: 2009-08-03 📅
Date limite de soumission: 2009-10-15 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 218446-2009
Numéro JO-S: 149/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Source: OJS 2009/S 149-218446 (2009-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Assurance dommages aux biens et bris, flotte auto et divers, responsabilite civile, protection...”
Lieu d'exécution
fr718 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Annecy-le-Vieux
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-08-06 📅
Date de réception: 2009-08-04 📅
Date d'envoi: 2009-08-03 📅
Date limite de soumission: 2009-10-15 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 218446-2009
Numéro JO-S: 149/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Source: OJS 2009/S 149-218446 (2009-08-04)
Avis d'attribution de marché (2010-01-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Critères d'attribution
Non défini
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2010-01-06 📅
Date de réception: 2010-01-04 📅
Date d'envoi: 2010-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 2386-2010
Numéro JO-S: 3/2010
Se réfère à l'avis: 218446-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Assurances SMACL, 141 avenue Salvador Allende, 79031 Niort Cedex 9, FRANCE. Assurances Pilliot, 19 rue de Saint Martin, 69120 Aire Sur La Lys, FRANCE. Le lot 3 : Responsabilité civile a été déclaré infructueux. Assurances SMACL, 141 avenue Salvador Allende, 79031 Niort Cedex 9, FRANCE. Assurances SMACL, 141 avenue Salvador Allende, 79031 Niort Cedex 9, FRANCE.
Source: OJS 2010/S 003-002386 (2010-01-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Critères d'attribution
Non défini
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2010-01-06 📅
Date de réception: 2010-01-04 📅
Date d'envoi: 2010-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 2386-2010
Numéro JO-S: 3/2010
Se réfère à l'avis: 218446-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Assurances SMACL, 141 avenue Salvador Allende, 79031 Niort Cedex 9, FRANCE. Assurances Pilliot, 19 rue de Saint Martin, 69120 Aire Sur La Lys, FRANCE. Le lot 3 : Responsabilité civile a été déclaré infructueux. Assurances SMACL, 141 avenue Salvador Allende, 79031 Niort Cedex 9, FRANCE. Assurances SMACL, 141 avenue Salvador Allende, 79031 Niort Cedex 9, FRANCE.
Source: OJS 2010/S 003-002386 (2010-01-04)
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