Services d'assurance de véhicules à moteur

Cté Urbaine du Grand Toulouse

Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché public de services : Polices d'assurance - 5 lots - Communauté urbaine du Grand Toulouse. Le marché est divisé en 5 lots. Il a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la Communauté urbaine du Grand Toulouse. Le marché est passé pour une durée de 4 ans, avec possibilité chaque année de résiliation, 4 mois avant l'échéance principale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2009-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2009-09-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2009-09-16 Avis de marché
2010-02-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2009-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de véhicules à moteur
Texte intégral:
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché public de services : Polices d'assurance - 5 lots - Communauté urbaine du Grand Toulouse. Le marché est divisé en 5 lots. Il a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la Communauté urbaine du Grand Toulouse. Le marché est passé pour une durée de 4 ans, avec possibilité chaque année de résiliation, 4 mois avant l'échéance principale.
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Lieu d'exécution
Haute-Garonne 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté Urbaine du Grand Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2009-09-19 📅
Date de réception: 2009-09-16 📅
Date d'envoi: 2009-09-14 📅
Date limite de soumission: 2009-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 260310-2009
Numéro JO-S: 181/2009

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance auxiliaire 📦
Source: OJS 2009/S 181-260310 (2009-09-16)
Avis d'attribution de marché (2010-02-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Réglementation: Communautés européennes

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date de publication: 2010-02-03 📅
Date de réception: 2010-02-01 📅
Date d'envoi: 2010-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 32190-2010
Numéro JO-S: 23/2010
Se réfère à l'avis: 260310-2009

Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Groupama, 5 place Marguerite Laborde, 64024 Pau, FRANCE. Cabinet Jérôme de Bardies/Europe Assistance, 41 rue Alsace Lorraine, 31011 Toulouse, FRANCE. SMACL, 141 avenue Salvador Allendé, 79031 Niort, FRANCE. SMACL, 141 avenue Salvador Allendé, 79031 Niort, FRANCE. SMACL, 141 avenue Salvador Allendé, 79031 Niort, FRANCE.
Source: OJS 2010/S 023-032190 (2010-02-01)
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Produits/services:
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