Services d'assurance de biens
Sictom de la zone de Dole
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du sictom de la zone de dole. Souscription de différents contrats d'assurances au profit du sictom de la zone de dole.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2010-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2010-08-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2010-08-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2010-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Texte intégral:
“Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du sictom de la zone de dole. Souscription de différents contrats d'assurances au...”
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Lieu d'exécution
fr432 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Autre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sictom de la zone de Dole
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.sictomdole.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-08-31 📅
Date d'envoi: 2010-08-27 📅
Date limite de soumission: 2010-10-21 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2010-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 257779-2010
Numéro JO-S: 168/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Source: OJS 2010/S 168-257779 (2010-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Texte intégral:
“Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du sictom de la zone de dole. Souscription de différents contrats d'assurances au...”
Lieu d'exécution
fr432 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Autre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sictom de la zone de Dole
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.sictomdole.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-08-31 📅
Date d'envoi: 2010-08-27 📅
Date limite de soumission: 2010-10-21 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2010-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 257779-2010
Numéro JO-S: 168/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Source: OJS 2010/S 168-257779 (2010-08-27)
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