Services d'assurance de biens
Ville de Saint Jean de la Ruelle
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de Saint Jean de la Ruelle. Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la ville de Saint Jean de la Ruelle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2008-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2008-10-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Loiret
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2008-10-09 | Avis de marché |
| 2009-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2008-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Texte intégral:
Lieu d'exécution
Loiret 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint Jean de la Ruelle
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: juridique@ville-saintjeandelaruelle.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2008-10-14 📅
Date de réception: 2008-10-09 📅
Date d'envoi: 2008-10-09 📅
Date limite de soumission: 2008-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 264307-2008
Numéro JO-S: 199/2008
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Source: OJS 2008/S 199-264307 (2008-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Texte intégral:
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de Saint Jean de la Ruelle. Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la ville de Saint Jean de la Ruelle.
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Loiret 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint Jean de la Ruelle
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: juridique@ville-saintjeandelaruelle.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2008-10-14 📅
Date de réception: 2008-10-09 📅
Date d'envoi: 2008-10-09 📅
Date limite de soumission: 2008-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 264307-2008
Numéro JO-S: 199/2008
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Source: OJS 2008/S 199-264307 (2008-10-09)
Avis d'attribution de marché (2009-01-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de procédure: Avis d'attribution
Type de soumission: Sans objet
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Référence
Dates
Date de publication: 2009-01-29 📅
Date de réception: 2009-01-27 📅
Date d'envoi: 2009-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 26404-2009
Numéro JO-S: 19/2009
Se réfère à l'avis: 264307-2008
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: SMACL, 141 avenue Salvador Allende, F-79031 Niort cedex 9. PNAS (compagnie AREAS), 159 rue du faubourg Poissonnière, F-75009 Paris. SMACL, 141 avenue Salvador Allende, F-79031 Niort cedex 9. SARRE ET MOSELLE (compagnie PROTEXIA), 17 bis avenue Poincaré BP 800045, F-57401 Sarrebourg cedex. SARRE ET MOSELLE (compagnie HISCOX), 17 bis avenue Poincaré BP 800045, F-57401 Sarrebourg cedex.
Source: OJS 2009/S 019-026404 (2009-01-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de procédure: Avis d'attribution
Type de soumission: Sans objet
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Référence
Dates
Date de publication: 2009-01-29 📅
Date de réception: 2009-01-27 📅
Date d'envoi: 2009-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 26404-2009
Numéro JO-S: 19/2009
Se réfère à l'avis: 264307-2008
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: SMACL, 141 avenue Salvador Allende, F-79031 Niort cedex 9. PNAS (compagnie AREAS), 159 rue du faubourg Poissonnière, F-75009 Paris. SMACL, 141 avenue Salvador Allende, F-79031 Niort cedex 9. SARRE ET MOSELLE (compagnie PROTEXIA), 17 bis avenue Poincaré BP 800045, F-57401 Sarrebourg cedex. SARRE ET MOSELLE (compagnie HISCOX), 17 bis avenue Poincaré BP 800045, F-57401 Sarrebourg cedex.
Source: OJS 2009/S 019-026404 (2009-01-27)
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