Réalisations et fournitures de levés topographiques et de prestations foncières (groupement de commande)
Communauté urbaine Caen La Mer
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • GEOMAT SELAS - Attributaire n°3
- • Geosat Normandie - Selarl (mandataire)
- • Geosat Normandie - Selarl (mandataire) - Attributaire n°1
- • SARL MERCATOR2
- • SARL MERCATOR2 - Attributaire n°2
- • selas geodis
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-02 | Avis de marché |
| 2026-10-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisations et fournitures de levés topographiques et de prestations foncières (groupement de commande)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Zone centre - Relevés topographiques
Description du marché: Zone centre - Relevés topographiques<br/>
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de Caen la mer et d'Eau du Bassin Caennais
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2027-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Zone nord - Relevés topographiques
Description du marché: Zone nord - Relevés topographiques<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Zone ouest - Relevés topographiques
Description du marché: Zone ouest - Relevés topographiques<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Zone sud - Relevés topographiques
Description du marché: Zone sud - Relevés topographiques<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Zone est - Relevés topographiques
Description du marché: Zone est - Relevés topographiques<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations foncières
Description du marché: Prestations foncières<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-11 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-05-11 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine Caen La Mer
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 Rue Rosa Parks
Cs52700
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur Le Président
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr 📧
Téléphone: 0231394000 📞
URL: https://www.caenlamer.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_JAPI1fv2SC 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 066-232822 (2026-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisations et fournitures de levés topographiques et de prestations foncières (groupement de commande)
Numéro de référence:
U26AFIG01
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Zone centre - Relevés topographiques
Description du marché: Zone centre - Relevés topographiques<br/>
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de Caen la mer et d'Eau du Bassin Caennais
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2027-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Zone nord - Relevés topographiques
Description du marché: Zone nord - Relevés topographiques<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Zone ouest - Relevés topographiques
Description du marché: Zone ouest - Relevés topographiques<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Zone sud - Relevés topographiques
Description du marché: Zone sud - Relevés topographiques<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Zone est - Relevés topographiques
Description du marché: Zone est - Relevés topographiques<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Prestations foncières
Description du marché: Prestations foncières<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-11 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-05-11 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine Caen La Mer
Numéro d'enregistrement national:
65331
Adresse postale: 16 Rue Rosa Parks
Cs52700
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur Le Président
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr 📧
Téléphone: 0231394000 📞
URL: https://www.caenlamer.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_JAPI1fv2SC 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
046CC62A-F9CE-1C2E-A9B7FFDCE8EE18FC
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
046CC652-D01A-EFEA-3C1FB38B7EE54325
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 066-232822 (2026-04-02)
Avis d'attribution de marché (2026-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 240 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Zone centre - Relevés topographiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des plans de contrôle, des plans de division et d'alignements
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité de la version informatique des fichiers sollicités
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens humains, matériels et logistiques mis en oeuvre pour l'exécution du présent marché
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance de l'offre en termes de respect de l'environnement, et pertinence des mesures de sécurité et hygiène appliquées pour la réalisation du présent marché
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-27 📅
Titre: Zone centre - Relevés topographiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 260 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Selas geodis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 Avenue voie au Coq
Code postal: 14760
Commune postale: Bretteville Sur Odon
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caen@geodis-ge.com 📧
Téléphone: 02 31 75 85 00 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 190 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL MERCATOR2
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 105 avenue du 6 juin
Code postal: 14100
Commune postale: Lisieux
Courrier électronique: lisieux@mercator2.fr 📧
Téléphone: 0231624001 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Geosat Normandie - Selarl (mandataire)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 542 Route Des Digues
Code postal: 14123
Commune postale: Fleury-Sur Orne
Courrier électronique: contact@geo-sat-normandie.com 📧
Téléphone: 02 31 820 820 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 290 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Geosat Normandie - Selarl (mandataire) - Attributaire n°1
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: SARL MERCATOR2 - Attributaire n°2
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: GEOMAT SELAS - Attributaire n°3
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 37 rue des Compagnons
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Courrier électronique: agence.caen@geomat.fr 📧
Téléphone: 02 31 53 39 00 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 232822-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 192-683669 (2026-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 240 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Zone centre - Relevés topographiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des plans de contrôle, des plans de division et d'alignements
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité de la version informatique des fichiers sollicités
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens humains, matériels et logistiques mis en oeuvre pour l'exécution du présent marché
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance de l'offre en termes de respect de l'environnement, et pertinence des mesures de sécurité et hygiène appliquées pour la réalisation du présent marché
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
Zone nord - Relevés topographiques
Zone ouest - Relevés topographiques
Zone sud - Relevés topographiques
Zone est - Relevés topographiques
Prestations foncières
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
26u187-26c070-26e020
Date de conclusion du contrat: 2026-07-27 📅
Titre: Zone centre - Relevés topographiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 260 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Selas geodis
Numéro d'enregistrement national:
1800787-1-1-1
Adresse postale: 14 Avenue voie au Coq
Code postal: 14760
Commune postale: Bretteville Sur Odon
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caen@geodis-ge.com 📧
Téléphone: 02 31 75 85 00 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 190 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL MERCATOR2
Numéro d'enregistrement national:
1800787-1-2-1
Adresse postale: 105 avenue du 6 juin
Code postal: 14100
Commune postale: Lisieux
Courrier électronique: lisieux@mercator2.fr 📧
Téléphone: 0231624001 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom: Geosat Normandie - Selarl (mandataire)
Numéro d'enregistrement national:
1800787-1-3-1
Adresse postale: 542 Route Des Digues
Code postal: 14123
Commune postale: Fleury-Sur Orne
Courrier électronique: contact@geo-sat-normandie.com 📧
Téléphone: 02 31 820 820 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Numéro d'enregistrement national:
1800787-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1800787-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 290 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Geosat Normandie - Selarl (mandataire) - Attributaire n°1
Numéro d'enregistrement national:
1800787-1-6-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Nom: SARL MERCATOR2 - Attributaire n°2
Numéro d'enregistrement national:
1800787-1-6-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Nom: GEOMAT SELAS - Attributaire n°3
Numéro d'enregistrement national:
1800787-1-6-3
Adresse postale: 37 rue des Compagnons
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Courrier électronique: agence.caen@geomat.fr 📧
Téléphone: 02 31 53 39 00 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 232822-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Concernant les lots n°3 /n°4 / n°6 : Co-traitance : Geosat Selas - 17 Rue Thomas Edison - 33600 Pessac
Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen, Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
D6D65B85-B8FC-6680-CB85640EF0A331FC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D6D65BC8-0B59-2C11-FDAF83367371C2E2
Source: OJS 2026/S 192-683669 (2026-10-02)
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