Objet Champ d'application du marché
Titre:
“realisation de schemas directeurs des systemes D'Assainissement et de gestion des eaux pluviales”
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la réalisation de schémas directeurs des systèmes d'assainissement et de gestion des eaux pluviales”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 580 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Produits/services supplémentaires: Services divers d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Description du marché:
“la présente consultation concerne la réalisation de schémas directeurs des systèmes d'assainissement et de gestion des eaux pluviales.
Pour le volet...”
Description du marché
la présente consultation concerne la réalisation de schémas directeurs des systèmes d'assainissement et de gestion des eaux pluviales.
Pour le volet assainissement :
Phase 1: Acquisition des données
phase 2: Campagne de mesures
phase 3: Investigations complémentaires
phase 4: Diagnostic du fonctionnement des systèmes d'assainissement et élaboration du schéma directeur
phase 5: Elaboration et approbation du zonage assainissement
Pour le volet eaux pluviales :
Phase 1: Recueil des données
phase 2: Analyse qualitative et quantitative de l'impact sur le milieu dans les zones présentant un enjeu significatif
phase 3: Proposition d'actions et programme de travaux
phase 4: Elaboration du zonage et prescriptions techniques
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 580 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-09
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cirra
Adresse postale: 79 Cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Clermont Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 171-538938 (2023-09-01)
Informations complémentaires (2023-09-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne la réalisation de schémas directeurs des systèmes d'assainissement et de gestion des eaux pluviales.pour le volet...”
Brève description
la présente consultation concerne la réalisation de schémas directeurs des systèmes d'assainissement et de gestion des eaux pluviales.pour le volet assainissement : Phase 1: Acquisition des donnéesphase 2: Campagne de mesuresphase 3: Investigations complémentairesphase 4: Diagnostic du fonctionnement des systèmes d'assainissement et élaboration du schéma directeurphase 5: Elaboration et approbation du zonage assainissement Pour le volet eaux pluviales :Phase 1: Recueil des donnéesphase 2: Analyse qualitative et quantitative de l'impact sur le milieu dans les zones présentant un enjeu significatifphase 3: Proposition d'actions et programme de travauxphase 4: Elaboration du zonage et prescriptions techniques
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de schémas directeurs des systèmes d'assainissement et de gestion des eaux pluviales”
Brève description:
“vichy Communauté souhaite lancer un schéma directeur du fonctionnement des réseaux de collecte (eu, ep et unitaires) du système d'assainissement de...”
Brève description
vichy Communauté souhaite lancer un schéma directeur du fonctionnement des réseaux de collecte (eu, ep et unitaires) du système d'assainissement de Vichy-Rhue, afin de produire un programme de travaux chiffré et hiérarchisé cohérent.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la réalisation de schémas directeurs des systèmes d'assainissement et de gestion des eaux pluviales.
Pour le volet...”
Description du marché
la présente consultation concerne la réalisation de schémas directeurs des systèmes d'assainissement et de gestion des eaux pluviales.
Pour le volet assainissement :
Phase 1: Acquisition des données
Phase 2: Campagne de mesures
Phase 3: Investigations complémentaires
Phase 4: Diagnostic du fonctionnement des systèmes d'assainissement et élaboration du schéma directeur
Phase 5: Elaboration et approbation du zonage assainissement Pour le volet eaux pluviales :
Phase 1: Recueil des données
Phase 2: Analyse qualitative et quantitative de l'impact sur le milieu dans les zones présentant un enjeu significatif
Phase 3: Proposition d'actions et programme de travaux
Phase 4: Elaboration du zonage et prescriptions techniques
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 171-538938
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23WC108
Titre:
“réalisation de schémas directeurs des systèmes d'assainissement et de gestion des eaux pluviales”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: cabinet d'études Marc MERLIN
Commune postale: Cournon D'Auvergne
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Nom: euryece
Commune postale: Saint-Paul Trois Châteaux
Région: Drôme🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: pmh
Commune postale: Dagneux
Région: Ain🏙️
Nom: tedeco
Commune postale: Sassenage
Région: Isère🏙️
Nom: xd Consulting
Commune postale: Saint-Genis Laval
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Source: OJS 2024/S 002-002388 (2023-12-29)