prestations topographiques, parcellaires, d'arpentage, de modélisation et prestations connexes. Les lots 1 à 20 s'exécuteront par l'émission de bons de commande, le lot 21 donnera lieu à la passation de marchés subséquents. Les lots 17 à 21 sont multi-attributaires. Les marchés seront ouverts aux adhérents de la centrale d'achat métropolitaine (Cam). Les montants minimum et maximum pour chaque lot sont définis dans la rubrique "Autres informations"
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations topographiques, parcellaires, d'arpentage, de modélisation et prestations connexes (21 lots))
23IG06”
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“prestations topographiques, parcellaires, d'arpentage, de modélisation et prestations connexes. Les lots 1 à 20 s'exécuteront par l'émission de bons de...”
Brève description
prestations topographiques, parcellaires, d'arpentage, de modélisation et prestations connexes. Les lots 1 à 20 s'exécuteront par l'émission de bons de commande, le lot 21 donnera lieu à la passation de marchés subséquents. Les lots 17 à 21 sont multi-attributaires. Les marchés seront ouverts aux adhérents de la centrale d'achat métropolitaine (Cam). Les montants minimum et maximum pour chaque lot sont définis dans la rubrique "Autres informations"
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“voir les spécificités définies pour chaque lot à la rubrique "Autres informations"”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille Seclin (Utls) - territoire Couronne sud de Lille élargi au territoire de SOURCEO”
Titre
prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille Seclin (Utls) - territoire Couronne sud de Lille élargi au territoire de SOURCEO
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille Seclin (Utls) - territoire Couronne sud de Lille élargi au territoire de...”
Description du marché
prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille Seclin (Utls) - territoire Couronne sud de Lille élargi au territoire de SOURCEO. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80 000euro(s)ht et 650 000euro(s)ht
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille Seclin (Utls) - territoire Lille-Lomme-Hellemmes” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille Seclin (Utls) - territoire Lille-Lomme-Hellemmes. Accord-Cadre mono...”
Description du marché
prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille Seclin (Utls) - territoire Lille-Lomme-Hellemmes. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande. Montants minimum et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80 000euro(s)ht et 650 000euro(s)ht
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (Utml) - territoire des Weppes” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (Utml) - territoire des Weppes. Accord-Cadre mono attributaire...”
Description du marché
prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (Utml) - territoire des Weppes. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80 000euro(s)ht et 650 000euro(s)ht
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (Utml) - territoire Couronne Nord de Lille” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (Utml) - territoire Couronne Nord de Lille. Accord-Cadre mono...”
Description du marché
prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (Utml) - territoire Couronne Nord de Lille. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80 000euro(s)ht et 650 000euro(s)ht
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix - villeneuve d'ascq (Utrv) - territoire Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix - villeneuve d'ascq (Utrv) - territoire Est. Accord-Cadre mono...”
Description du marché
prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix - villeneuve d'ascq (Utrv) - territoire Est. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80 000euro(s)ht et 650 000euro(s)ht
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix - villeneuve d'ascq (Utrv) - territoire Roubaisien” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix - villeneuve d'ascq (Utrv) - territoire Roubaisien. Accord-Cadre mono...”
Description du marché
prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix - villeneuve d'ascq (Utrv) - territoire Roubaisien. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80 000euro(s)ht et 650 000euro(s)ht
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing - armentières (Utta) - territoire de la Lys” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing - armentières (Utta) - territoire de la Lys. Accord-Cadre mono...”
Description du marché
prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing - armentières (Utta) - territoire de la Lys. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80 000euro(s)ht et 650 000euro(s)ht
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing - armentières (Utta) - territoire Tourquennois” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing - armentières (Utta) - territoire Tourquennois. Accord-Cadre mono...”
Description du marché
prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing - armentières (Utta) - territoire Tourquennois. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80 000euro(s)ht et 650 000euro(s)ht
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille Seclin (Utls) - territoire Couronne sud de Lille élargi au...”
Titre
prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille Seclin (Utls) - territoire Couronne sud de Lille élargi au territoire de SOURCEO
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'arpentage📦
Description du marché:
“prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille Seclin (Utls) - territoire Couronne sud de Lille élargi au...”
Description du marché
prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille Seclin (Utls) - territoire Couronne sud de Lille élargi au territoire de SOURCEO. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40 000euro(s)ht et 350 000euro(s)ht
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille Seclin (Utls) - territoire Lille-Lomme-Hellemmes” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille Seclin (Utls) - territoire Lille-Lomme-Hellemmes....”
Description du marché
prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille Seclin (Utls) - territoire Lille-Lomme-Hellemmes. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40 000euro(s)ht et 350 000euro(s)ht
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (Utml) - territoire des Weppes” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (Utml) - territoire des Weppes. Accord-Cadre mono...”
Description du marché
prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (Utml) - territoire des Weppes. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40 000euro(s)ht et 350 000euro(s)ht
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (Utml) - territoire Couronne Nord de Lille” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (Utml) - territoire Couronne Nord de Lille....”
Description du marché
prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (Utml) - territoire Couronne Nord de Lille. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40 000euro(s)ht et 350 000euro(s)ht
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix - villeneuve d'ascq (utrv ) - territoire Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix - villeneuve d'ascq (utrv ) - territoire Est. Accord-Cadre...”
Description du marché
prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix - villeneuve d'ascq (utrv ) - territoire Est. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40 000euro(s)ht et 350 000euro(s)ht
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix - villeneuve d'ascq (Utrv) - territoire Roubaisien” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix - villeneuve d'ascq (Utrv) - territoire Roubaisien....”
Description du marché
prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix - villeneuve d'ascq (Utrv) - territoire Roubaisien. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40 000euro(s)ht et 350 000euro(s)ht
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing - armentières (Utta) - territoire de la Lys” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing - armentières (Utta) - territoire de la Lys....”
Description du marché
prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing - armentières (Utta) - territoire de la Lys. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40 000euro(s)ht et 350 000euro(s)ht
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing - armentières (Utta) - territoire Tourquennois” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing - armentières (Utta) - territoire Tourquennois....”
Description du marché
prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing - armentières (Utta) - territoire Tourquennois. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40 000euro(s)ht et 350 000euro(s)ht
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations bathymétriques et menées dans le cadre d'études GEMAPI
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Services de levés bathymétriques📦
Description du marché:
“prestations bathymétriques et menées dans le cadre d'études GEMAPI. Accord-Cadre multi attributaire (2 attributaires) à bons de commande. Montants minimum...”
Description du marché
prestations bathymétriques et menées dans le cadre d'études GEMAPI. Accord-Cadre multi attributaire (2 attributaires) à bons de commande. Montants minimum et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 100 000euro(s)ht et 400 000euro(s)ht
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de levers d'ouvrages de génie civil, techniques et de bâtiment
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“prestations de levers d'ouvrages de génie civil, techniques et de bâtiment. Accord-Cadre multi attributaire (2 attributaires) à bons de commande. Montants...”
Description du marché
prestations de levers d'ouvrages de génie civil, techniques et de bâtiment. Accord-Cadre multi attributaire (2 attributaires) à bons de commande. Montants minimum et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 25 000euro(s)ht et 300 000euro(s)ht
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de numérisation 3d, de production de plan 2d à partir de moyen 3d, de modélisation BIM” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression numérique📦
Description du marché:
“prestations de numérisation 3d, de production de plan 2d à partir de moyen 3d, de modélisation BIM. Accord-Cadre multi attributaire (2 attributaires) à bons...”
Description du marché
prestations de numérisation 3d, de production de plan 2d à partir de moyen 3d, de modélisation BIM. Accord-Cadre multi attributaire (2 attributaires) à bons de commande. Montants minimum et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 100 000euro(s)ht et 800 000euro(s)ht
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de contrôles topographiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“prestations de contrôles topographiques. Accord-Cadre multi attributaire (3 attributaires) à bons de commande. Sans montant minimum et avec un montant...”
Description du marché
prestations de contrôles topographiques. Accord-Cadre multi attributaire (3 attributaires) à bons de commande. Sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée de l'accord-cadre : 1 200 000euro(s)ht
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations diverses sur opérations d'infrastructures, de bâtiments complexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“prestations diverses sur opérations d'infrastructures, de bâtiments complexes. Accord-Cadre multi attributaire (3 attributaires) à marchés subséquents. Sans...”
Description du marché
prestations diverses sur opérations d'infrastructures, de bâtiments complexes. Accord-Cadre multi attributaire (3 attributaires) à marchés subséquents. Sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée de l'accord-cadre : 1 000 000euro(s)ht
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat - déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat - déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: - Chiffre d'affaires HT sur les 3 dernières années
Conditions de participation
“capacité financière minimale :- pour l'obtention de plus d'un lot sur les lots 1 à 8, la MEL exige que le candidat présente un chiffre d'affaire annuel d'au...”
capacité financière minimale :- pour l'obtention de plus d'un lot sur les lots 1 à 8, la MEL exige que le candidat présente un chiffre d'affaire annuel d'au moins 250 000 euroHt (sur l'une des 3 années). - le nombre de lots maximum qu'un candidat pourra se voir attribuer sur l'ensemble des lots 1 à 21 sera déterminé par sa capacité financière, le cumul des montants estimés sur 4 ans des lots qu'il pourra se voir attribuer divisé par 4 ne pourra être supérieur à 50% de son chiffre d'affaire annuel le plus élevé des trois dernières années.En cas de groupement, le chiffre d'affaires cumulé de l'ensemble des membres du groupement sera pris en compte
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des services fournis au cours des 3 dernières années- effectifs moyens annuels- titres d'études et professionnels- techniciens ou organismes...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des services fournis au cours des 3 dernières années- effectifs moyens annuels- titres d'études et professionnels- techniciens ou organismes techniques- outillage, matériel et équipement technique
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“capacité technique minimale : pour chaque lot souhaité, le candidat devra disposer de deux équipes, une équipe comprenant au moins 2 personnes en mesure...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
capacité technique minimale : pour chaque lot souhaité, le candidat devra disposer de deux équipes, une équipe comprenant au moins 2 personnes en mesure d'effectuer les prestations. Pour les lots 9 à 16 : Les prestations relevant en tout ou partie d'une profession réglementée, autorisation permettant de fournir la prestation de service objet du marché : Attestation d'inscription à l'ordre des Géomètres Experts (Oge) ou autorisation de l'oge à effectuer des travaux à incidence foncière (ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger) conformément aux dispositions de la loi no46-942 du 7 mai 1946 instituant l'ordre des géomètres experts
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“pour les lots 9 à 16 : Les prestations relevant en tout ou partie d'une profession réglementée, autorisation permettant de fournir la prestation de service...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
pour les lots 9 à 16 : Les prestations relevant en tout ou partie d'une profession réglementée, autorisation permettant de fournir la prestation de service objet du marché : Attestation d'inscription à l'ordre des Géomètres Experts (Oge) ou autorisation de l'oge à effectuer des travaux à incidence foncière (ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger) conformément aux dispositions de la loi no46-942 du 7 mai 1946 instituant l'ordre des géomètres experts
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: une nouvelle consultation pourra intervenir au 3e trimestre 2027
Informations complémentaires
“le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur. Transmission des...”
le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur. Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Liste des membres de la centrale d'achat : principalement la MEL et des communes membres de la MEL, Sourcéo.Limitation du nombre de lots pouvant être attribués à un même opérateur économique :Lots 1 à 8 et 9 à 16 : pour chaque typologie de prestations (topographiques ou parcellaires et d'arpentage), 2 lots maximum pourront être attribués à un même candidat dont 1 lot maximum parmi les lots d'une même unité territoriale.En outre, l'obtention de 2 lots dans la typologie Prestations topographiques (lots 1 à 8) est conditionnée par une capacité financière minimale du candidat définie par un chiffre d'affaire annuel supérieur ou égal à 250 000 euro(s) HT (sera pris en compte le chiffre d'affaire annuel le plus élevé des trois dernières années).Pour l'ensemble des lots : le nombre de lots maximum qu'un candidat pourra se voir attribuer sera déterminé par sa capacité financière, le cumul des montants estimés sur 4 ans des lots qu'il pourra se voir attribuer divisé par 4 ne pourra être supérieur à 50% de son chiffre d'affaire annuel le plus élevé des trois dernières années.Il sera fait application des règles suivantes lorsque la mise en oeuvre des critères d'attribution conduira à attribuer à un même candidat un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal ou au nombre de lots qu'il souhaite se voir attribuer: Au cas où le candidat est classé en première position sur plus de lots qu'il ne peut s'en voir attribuer, les lots lui seront attribués en priorité selon les préférences qu'il aura exprimées dans l'annexe du règlement de la consultation. Le présent avis est rédigé en langue française. Motifs d'exclusion: Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014
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Source: OJS 2023/S 218-686431 (2023-11-08)