Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire non alloti. Les considérations de droit et de faits du non allotissement sont précisées au sein du RC et CCAP Il est lancé en groupement de commandes pour satisfaire aux besoins du groupe in'li Il comprend un maximum en valeur d'un montant s'élevant à 500 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Avis de marché (2026-04-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'enquêtes pour mesurer la satisfaction des clients du groupe in'li
Numéro de référence: AAPC2025_090
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire non alloti.
Les considérations de droit et de faits du non allotissement sont précisées au...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire non alloti.
Les considérations de droit et de faits du non allotissement sont précisées au sein du RC et CCAP
Il est lancé en groupement de commandes pour satisfaire aux besoins du groupe in'li
Il comprend un maximum en valeur d'un montant s'élevant à 500 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réalisation d'enquêtes📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire non alloti.
Les considérations de droit et de faits du non allotissement sont précisées au...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire non alloti.
Les considérations de droit et de faits du non allotissement sont précisées au sein du RC et CCAP
Il est lancé en groupement de commandes pour satisfaire aux besoins du groupe in'li
Il comprend un maximum en valeur d'un montant s'élevant à 500 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre
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Produits/services supplémentaires: Services d'enquête téléphonique📦
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses d'enquêtes📦
Produits/services supplémentaires: Services d'enquête sur la satisfaction des consommateurs📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“1 année ferme et 3 reconductions tacites par période d'un an chacune” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix de l'offre
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“cf.article 6.2.2 du Rc”