Marché public de maîtrise d'œuvre pour l'extension du lotissement "Les Genêts" à SELTZ
MAIRIE DE SELTZ
La consultation concerne un marché public de maîtrise d'?uvre pour l'extension du lotissement "Les Genêts" situé à SELTZ.
Date limiteDeadline 2026-06-05
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
- • Services de création architecturale › Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-12 | Avis de marché |
| 2026-05-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché public de maîtrise d'œuvre pour l'extension du lotissement "Les Genêts" à SELTZ
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-05 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur ✅
Description de la justification de la procédure: Non disponible
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Installations d'étude, techniques et de recherche
Liste et brève description des règles et critères: Non disponible
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de seltz
Numéro d'enregistrement national:
Département: Bas-rhin
Code postal: 67470
Commune postale: Seltz
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MORATILLE Guillaume -
Courrier électronique: direction@ville-seltz.fr 📧
Téléphone: 0388055905 📞
URL: www.seltz.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2026/S 093-334132 (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché public de maîtrise d'œuvre pour l'extension du lotissement "Les Genêts" à SELTZ
Numéro de référence:
MOe_Les_Genets_Seltz_2026
Brève description:
La consultation concerne un marché public de maîtrise d'?uvre pour l'extension du lotissement "Les Genêts" situé à SELTZ.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-05 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur ✅
Description de la justification de la procédure: Non disponible
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Installations d'étude, techniques et de recherche
Liste et brève description des règles et critères: Non disponible
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de seltz
Numéro d'enregistrement national:
21670463500012
Département: Bas-rhin
Code postal: 67470
Commune postale: Seltz
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MORATILLE Guillaume -
Courrier électronique: direction@ville-seltz.fr 📧
Téléphone: 0388055905 📞
URL: www.seltz.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2026/S 093-334132 (2026-05-12)
Avis d'attribution de marché (2026-05-21)
Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Source: OJS 2026/S 099-355297 (2026-05-21)
Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Source: OJS 2026/S 099-355297 (2026-05-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕