Marché de Service d'Assurance pour L'INRS
INRS CENTRE DE PARIS
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, la gestion des polices ci-dessus mentionnées de l’INRS, le placement des risques à 100%. Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives concernent les prestations suivantes : - Assurance "Responsabilité Civile ", - Flotte automobile et risques annexes.
Date limiteDeadline 2026-11-06
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Service d'Assurance pour L'INRS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance "Responsabilité Civile "
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Assurance "Responsabilité Civile "
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance "Flotte automobile et risques annexes"
Description du marché: "Flotte automobile et risques annexes"
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Inrs centre de paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 65 BD RICHARD LENOIR
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Unite achats paris / c.dorce
Courrier électronique: achats.paris@inrs.fr 📧
Téléphone: +33 140443025 📞
URL: https://www.inrs.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/947990?orgAcronyme=a4w 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/947990?orgAcronyme=a4w 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunaljudiciaire de paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parvis du tribunal
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 193-687509 (2026-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Service d'Assurance pour L'INRS
Numéro de référence:
2600043
Brève description:
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, la gestion des polices ci-dessus mentionnées de l’INRS, le placement des risques à 100%. Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives concernent les prestations suivantes : - Assurance "Responsabilité Civile ", - Flotte automobile et risques annexes.
Afficher plus
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Assurance "Responsabilité Civile "
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Assurance "Responsabilité Civile "
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Assurance "Flotte automobile et risques annexes"
Description du marché: "Flotte automobile et risques annexes"
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Inrs centre de paris
Numéro d'enregistrement national:
77567145600082
Adresse postale: 65 BD RICHARD LENOIR
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Unite achats paris / c.dorce
Courrier électronique: achats.paris@inrs.fr 📧
Téléphone: +33 140443025 📞
URL: https://www.inrs.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/947990?orgAcronyme=a4w 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/947990?orgAcronyme=a4w 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunaljudiciaire de paris
Numéro d'enregistrement national:
17750111101763
Adresse postale: Parvis du tribunal
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 193-687509 (2026-10-05)
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