Maintenance préventive, corrective (de niveau 1 à 3) et améliorative (de niveau 1, 2, 3 selon les normes en vigueur) des installations de production, distribution (AEP), d’évacuation (EU et EP) et autres prestations annexes des emprises militaires situés dans la zone de compétence du Service Infrastructure de la Défense Nord-Est - 14 LOTS | SID Nord-Est

Date limite

Deadline 2026-05-21

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Historique des marchés publics

Date	Document
2026-03-23	Avis de marché

Avis de marché (2026-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive, corrective (de niveau 1 à 3) et améliorative (de niveau 1, 2, 3 selon les normes en vigueur) des installations de production, distribution (AEP), d’évacuation (EU et EP) et autres prestations annexes des emprises militaires situés dans la zone de compétence du Service Infrastructure de la Défense Nord-Est - 14 LOTS
Reference number: DAF_2025_000086
Brève description:
“Le titulaire a pour mission l’entretien préventif et correctif (de niveau 1, 2, 3 selon les normes en vigueur) des installations de production, de...”
Type de contrat: services
Produits/services: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Description du marché:
“Lot n°1 : USID Besançon - montant maximal : 2 750 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire)”
Informations complémentaires:
“L’accord cadre, il est divisé en 2 types de prestations : - Les prestations forfaitaires, partie marché, - Les prestations à prix unitaires, partie...”
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être...”
Critères d'attribution
Critère:
“coût Le critère prix sera étudié selon les sous-critères suivants : Montant du DPF (40 points) ; Montant du DQE (15 points) ; Coefficient K (5 points). Le...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Lot n°2 : USID Luxeuil - montant maximal : 1 500 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire)”
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Lot n°3 : USID Lille - montant maximal : 2 625 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire)”
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Informations sur les options
Description des options:
“Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Lot n°4 : USID Metz montant maximal : 637 500.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire)”
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Lot n°5 : USID Saint-Dizier : St Dizier et Marolles montant maximal : 1 425 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Lot n°6 : USID Saint-Dizier : Chaumont / Orges / Valduc montant maximal : 575 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“Lot n°7 : USID Saint-Dizier : Brienne Le Château / Prunay montant maximal : 975 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Description du marché:
“Lot n°8 : USID Chalons : Chalons / Mourmelon montant maximal : 4 225 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire)”
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Description du marché:
“Lot n°9 : USID Chalons : Mailly montant maximal : 1 225 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot n°10 : USID Chalons : Suippes montant maximal : 1 750 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot n°11 : USID Nancy montant maximal : 1 050 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire)”
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lot n°12 : USID Phalsbourg montant maximal : 1 250 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lot n°13 : USID Strasbourg montant maximal : 1 300 000.00€ HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire)”
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Lot n°14 : USID Verdun montant maximal : 2 575 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire)”
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Informations sur les options
Description des options:
“Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-21 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sid nord-est
Numéro d'enregistrement national: 13000190200373
Adresse postale: Caserne Ney - 1 rue du Maréchal Lyautey
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sid-nord-est.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: 33355748009 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministry or any other national or federal authority
Activité principale
Defence
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - bp 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 33388212323 📞
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Greffe du tribunal de Strasbourg”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 058-201754 (2026-03-23)

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