fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale du Centre Communal d'action Sociale de la ville d'annonay

Centre communal d'action sociale

accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La procédure est l'appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande Publique. Le marché est décomposé en 19 lots. Les lots 2, 3, 7, 11, 13 et 14 sont mono-attributaire. Les autres lots seront attribués à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les lots suivants seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1, R. 2122-8 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. Lot no04:vins Lot no08:crèmerie HVE Lot no09:produits BIO spécifique crèche Lot no15:saucisson sec Lot no18:pomme de terre fraîche Lot no19:pomme cerise et abricot HVE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre communal d'action sociale

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Ardèche

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-06	Avis de marché
2024-04-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 202334
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Denrées sèches 📦
Produits surgelés 📦
Produits laitiers 📦
Viande 📦
Volaille fraîche 📦
Charcuterie 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d'action Sociale
Adresse postale: 3 rue des Fossés du Champ BP 80
Code postal: 07101
Commune postale: Annonay
Contact
Adresse Internet: https://www.mairie-annonay.fr/-Centre-Communal-d-Action-Sociale-.html 🌏
Courrier électronique: armelle.chalaye@annonay.fr 📧
Téléphone: +33 475693965 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-06 📅
Date limite de soumission: 2023-12-07 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-683580
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
montant maximum annuel : 118 000,00 euro(s)ht

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: epicerie, boisson et petit economat
Numéro du lot: 1
Brève description: epicerie, boisson et petit economat
Valeur estimée hors TVA: 102 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

Informations complémentaires: montant maximum annuel : 118 000,00 euro(s)ht
Intitulé du lot: epicerie BIO
Numéro du lot: 2
Brève description: epicerie BIO
Valeur estimée hors TVA: 14 500 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 17 000,00 euro(s)ht
Intitulé du lot: produits deshydratés
Numéro du lot: 3
Brève description: produits deshydratés
Valeur estimée hors TVA: 11 500 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 14 000,00 euro(s)ht
Intitulé du lot: surgelés dont BIO
Numéro du lot: 5
Brève description: surgelés dont BIO
Valeur estimée hors TVA: 189 220 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 218 000,00 euro(s)ht
Intitulé du lot: crèmerie et produits frais dont BIO
Numéro du lot: 6
Brève description: crèmerie et produits frais dont BIO
Valeur estimée hors TVA: 92 880 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 107 000,00 euro(s)ht
Intitulé du lot: autres produits de crèmerie
Numéro du lot: 7
Brève description: autres produits de crèmerie
Valeur estimée hors TVA: 33 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 38 000,00 euro(s)ht
Intitulé du lot: boucherie et produits transformés
Numéro du lot: 10
Brève description: boucherie et produits transformés
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 65 000,00 euro(s)ht
Intitulé du lot: viande cuite s/vide
Numéro du lot: 11
Brève description: viande cuite s/vide
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: volaille
Numéro du lot: 12
Brève description: volaille
Valeur estimée hors TVA: 9 175 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 11 000.00 euro(s)ht
Intitulé du lot: charcuterie traiteur
Numéro du lot: 13
Brève description: charcuterie traiteur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 23 000,00 euro(s)ht
Intitulé du lot: charcuterie spécifiques
Numéro du lot: 14
Brève description: charcuterie spécifiques
Valeur estimée hors TVA: 12 750 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 15 000.00 euro(s)ht
Intitulé du lot: fruits et Légumes Frais et 4ème gamme
Numéro du lot: 16
Brève description: fruits et Légumes Frais et 4ème gamme
Valeur estimée hors TVA: 35 830 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum annuel :42 000.00 euro(s)ht
Intitulé du lot: fruits et Légumes Frais et 4ème et 5ème gamme BIO
Numéro du lot: 17
Brève description: fruits et Légumes Frais et 4ème et 5ème gamme BIO
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 15 000,00 euro(s)ht

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26071001700013
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique de la Ville d'Annonay (direction mutualisée avec celles du C.C.A.S. d'Annonay)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2027

pièces à remettre au titre de la candidature : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblescritères de jugement des offres : Prix (pondération : 50)valeur technique (pondération : 40)performances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de lyon
Adresse postale: 3, Rue de la Charité
Commune postale: Lyon Cedex 02
Code postal: 69268
Téléphone: +33 472772130 📞
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lyon
Source: OJS 2023/S 217-683580 (2023-11-06)

Avis d'attribution de marché (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale du Centre Communal d'Action Sociale de la ville d'Annonay
Numéro de référence: 202334
Brève description:

Accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La procédure est l'appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande Publique. Le marché est décomposé en 19 lots. Les lots 2, 3, 7, 11, 13 et 14 sont mono-attributaire. Les autres lots seront attribués à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les lots suivants seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1, R. 2122-8 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. Lot n°04:Vins Lot n°08:Crèmerie HVE Lot n°09:Produits BIO spécifique crèche Lot n°15:Saucisson sec Lot n°18:Pomme de terre fraîche Lot n°19:Pomme cerise et abricot HVE.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 407 420 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 788 000 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 788 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 202334
Titre: Lot 13
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Charcuterie traiteur
Produits/services: Charcuterie 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (nom): 50 points
Critère de qualité (pondération): 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

2️⃣
Titre: Lot 14
Valeur estimée hors TVA: 51 000 EUR 💰
Description du marché: Charcuterie spécifique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

3️⃣
Titre: Lot 7
Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰
Description du marché: Autres produits de crèmerie
Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

4️⃣
Titre: Lot 17
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes frais et 4ème et 5ème gamme Bio
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

5️⃣
Titre: Lot 1
Valeur estimée hors TVA: 408 000 EUR 💰
Description du marché: Epicerie boisson et petit économat
Produits/services: Denrées sèches 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

6️⃣
Titre: Lot 5
Valeur estimée hors TVA: 756 880 EUR 💰
Description du marché: Surgelés dont Bio
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

7️⃣
Titre: Lot 11
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché: Viande cuite sous vide
Produits/services: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

8️⃣
Titre: Lot 6
Valeur estimée hors TVA: 371 520 EUR 💰
Description du marché: Crèmerie et produits frais dont bio
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

9️⃣
Titre: Lot 3
Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Description du marché: Produits déshydratés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

1️⃣0️⃣
Titre: Lot 10
Valeur estimée hors TVA: 224 000 EUR 💰
Description du marché: Boucherie et produits transformés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

1️⃣1️⃣
Titre: Lot 2
Valeur estimée hors TVA: 58 000 EUR 💰
Description du marché: Epicerie Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

1️⃣2️⃣
Titre: Lot 12
Valeur estimée hors TVA: 36 700 EUR 💰
Description du marché: Volaille
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣3️⃣
Titre: Lot 16
Valeur estimée hors TVA: 143 320 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes frais et 4ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro de contrat: Contrat lot 7 Sysco
Date de conclusion du contrat: 2024-03-01 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 872 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 872 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre DS Restauration
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: DS Restauration
Nom et adresse du contractant
Nom: DS Restauration
Numéro d'enregistrement national: 34067077700044
Code postal: 42160
Commune postale: Andrézieux Bouthéon
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dsra.marches@ds-restauration.com 📧
Téléphone: +33477340775 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Identifiant de l’offre: Offre Pomona
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pomona
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona
Numéro d'enregistrement national: 55204499201921
Code postal: 69805
Commune postale: Saint Priest
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: ppf-raa-marchespublics@passionfroid.fr 📧
Téléphone: +33437655400 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 68 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 68 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre Association Agricourt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Association Agricourt
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Agricourt
Numéro d'enregistrement national: 53480639300037
Code postal: 26400
Commune postale: Eurre
Région: Drôme 🏙️
Courrier électronique: florent@agricourt.fr 📧
Téléphone: +33953253373 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 44 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre SDA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sda
Nom et adresse du contractant
Nom: Sda
Numéro d'enregistrement national: 06620009800086
Code postal: 44154
Commune postale: Ancenis
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: marches@sda-volailles.fr 📧
Téléphone: +33251142638 📞
Identifiant de l’offre: Offre VDR
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Vdr
Nom et adresse du contractant
Nom: Vdr
Numéro d'enregistrement national: 91353549800012
Code postal: 71500
Commune postale: Branges
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: pascal.hugoni@ldc.fr 📧
Téléphone: +33385751423 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Valeur maximale de l’accord-cadre: 152 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 152 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre Sysco
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sysco France
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France
Numéro d'enregistrement national: 31680701500151
Code postal: 46200
Commune postale: Souillac
Région: Lot 🏙️
Courrier électronique: fr0060-sm-adv-cellule.mp@sysco.com 📧
Téléphone: +33565276037 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 168 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 168 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre d'Ardèche et de Saison
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: D'Ardèche et de Saison
Nom et adresse du contractant
Nom: D'Ardèche et de Saison
Numéro d'enregistrement national: 78892091600012
Code postal: 07210
Commune postale: Alissas
Région: Ardèche 🏙️
Courrier électronique: scic.dads@gmail.com 📧
Téléphone: +33428920005 📞
Identifiant de l’offre: Offre SAS Récolter
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SAS Récolter
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Récolter
Numéro d'enregistrement national: 85166656000012
Code postal: 38370
Commune postale: Saint Prim
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: recolter.contact@gamil.com 📧
Téléphone: +33437046934 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 472 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 472 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre Transgourmet Rhône
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Transgourmet Rhône
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet Rhône
Numéro d'enregistrement national: 43392733200604
Code postal: 38070
Commune postale: S Quentin Fallavier
Courrier électronique: audrey.garand@transgourmet.fr 📧
Téléphone: +33826101702 📞
Identifiant de l’offre: Offre Pomona Episaveurs
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pomona Episaveurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Episaveurs
Numéro d'enregistrement national: 47698032100337
Commune postale: St Quentin Fallavier
Courrier électronique: pes-sqf-adv@episaveurs.fr 📧
Téléphone: +33474996500 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 428 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 428 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 260 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Valeur maximale de l’accord-cadre: 56 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 56 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre Espri Restauration
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Espri Restauration
Nom et adresse du contractant
Nom: Espri Restauration
Numéro d'enregistrement national: 34339778200016
Code postal: 91325
Commune postale: Wissous
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: dlg.appel.offres@espri-restauration.fr 📧
Téléphone: +33243395950 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 92 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 92 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: Offre France Culinaire Développement
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: France Culinaire Développement
Nom et adresse du contractant
Nom: France Culinaire Développement
Numéro d'enregistrement national: 31759899300036
Code postal: 35590
Commune postale: Saint Gilles
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: rharnois@france-culinaire.com 📧
Téléphone: +33241571515 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCAS de la ville d'Annonay
Numéro d'enregistrement national: 26071001700013
Adresse postale: 3 rue des Fossés du Champ
Code postal: 07100
Commune postale: Annonay
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: armelle.chalaye@annonay.fr 📧
Téléphone: +33475693965 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national: Comité consultatif
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguescllin
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33478141065 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2024/S 069-204536 (2024-04-05)

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