Fournisseur: d'Ardeche et de saison

3 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur d'Ardeche et de saison est mentionné

2023-11-06   fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale du Centre Communal d'action Sociale de la ville d'annonay (Centre communal d'action sociale)
accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La procédure est l'appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande Publique. Le marché est décomposé en 19 lots. Les lots 2, 3, 7, 11, 13 et 14 sont mono-attributaire. Les autres lots seront attribués à un maximum de 2 … Voir la passation de marché »