Objet Champ d'application du marché
Titre:
“dijon Métropole - mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la révision no2 du Schéma de Cohérence Territoriale (Scot) du Dijonnais
2023scao1329”
Titre
dijon Métropole - mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la révision no2 du Schéma de Cohérence Territoriale (Scot) du Dijonnais
2023scao1329
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Produits/services: Services d'urbanisme📦
Brève description:
“mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la révision no2 du Schéma de Cohérence Territoriale (Scot) du Dijonnais” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Mission d'études nécessaire à la révision no2 du Scot
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 40 Avenue du Drapeau 21075 - dijon
Description du marché: mission d'études nécessaires à la révision no 2 du Scot
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2 : Mission d'études nécessaires à l'analyse de l'état initial de l'environnement et à la réalisation d'une trame verte et bleue et de l'évaluation...”
Titre
lot no2 : Mission d'études nécessaires à l'analyse de l'état initial de l'environnement et à la réalisation d'une trame verte et bleue et de l'évaluation environnementale
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“mission d'études nécessaires à l'analyse de l'état initial de l'environnement et à la réalisation d'une trame verte et bleue et de l'évaluation environnementale”
Description du marché
mission d'études nécessaires à l'analyse de l'état initial de l'environnement et à la réalisation d'une trame verte et bleue et de l'évaluation environnementale
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 : Mission d'études nécessaires à la réalisation d'une trame noire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: mission d'études nécessaires à la réalisation d'une trame noire
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no4 : Mission d'études nécessaires à l'élaboration d'un document d'aménagement artisanal, commercial et de logistique” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“mission d'études nécessaires à l'élaboration d'un document d'aménagement artisanal, commercial et de logistique”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique- indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): direction de la commande publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ -Limitation du nombre de lots attribuésconformément à l'article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à soumissionner pour un ou plusieurs lots, mais dans le but de garantir une saine concurrence et d'éviter toute concentration excessive des marchés, aucun candidat ne pourra se voir attribuer un nombre de lots supérieur à 1 lot
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de JusticeAdministrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avisd'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion decelui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avisd'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Source: OJS 2023/S 173-543665 (2023-09-05)
Informations complémentaires (2023-09-18)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 173-543665
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1
Ancienne valeur
Texte:
“dijon Métropole - mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la révision no2 du Schéma de Cohérence Territoriale (Scot) du Dijonnais” Nouvelle valeur
Texte:
“syndicat mixte du Scot du Dijonnais - mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la révision no2 du Schéma de Cohérence Territoriale (Scot)...”
Texte
syndicat mixte du Scot du Dijonnais - mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la révision no2 du Schéma de Cohérence Territoriale (Scot) du Dijonnais
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Source: OJS 2023/S 183-572653 (2023-09-18)
Avis d'attribution de marché (2023-11-23) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“syndicat mixte du Scot du Dijonnais - mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la révision no2 du Schéma de Cohérence Territoriale (Scot)...”
Titre
syndicat mixte du Scot du Dijonnais - mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la révision no2 du Schéma de Cohérence Territoriale (Scot) du Dijonnais
2023scao1329
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 245 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 40 Avenue du Drapeau 21075 Dijon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 173-543665
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023scao132901
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 : Mission d'études nécessaire à la révision no2 du Scot
Date de conclusion du contrat: 2023-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: cittanova
Adresse postale: 74 Bd De La Prairie Au Duc
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185 650 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023scao132902
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot no2 : Mission d'études nécessaires à l'analyse de l'état initial de l'environnement et à la réalisation d'une trame verte et bleue et de l'évaluation...”
Titre
lot no2 : Mission d'études nécessaires à l'analyse de l'état initial de l'environnement et à la réalisation d'une trame verte et bleue et de l'évaluation environnementale
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: auddice Environnement
Adresse postale: 5 Rue Des Molettes
Commune postale: Roost Warendin
Code postal: 59286
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 845 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 : Mission d'études nécessaires à la réalisation d'une trame noire
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro de contrat: 2023scao132904
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“lot no4 : Mission d'études nécessaires à l'élaboration d'un document d'aménagement artisanal, commercial et de logistique” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: pivadis
Adresse postale: 24 Rue De La Bredauche
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 750 💰
Source: OJS 2023/S 229-721033 (2023-11-23)