détection et géoréférencement du réseau d'éclairage public

Territoire d'Énergie Isère

détection et géoréférencement du réseau d'éclairage public. Accord-Cadre à bons de commande de deux lots, d'une durée de 24 mois tacitement reconductible deux fois 12 mois. Le lot 1 est multi-attributaires alors que le lot 2 est mono-attributaire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Territoire d'Énergie Isère

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'établissement de cartes › Services de cartographie numérique

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-28	Avis de marché
2023-09-01	Informations complémentaires
2024-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de cartographie numérique
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de cartographie numérique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de cartographie numérique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: territoire d'énergie Isère
Adresse postale: 27 rue Pierre Sémard
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.te38.fr 🌏
Courrier électronique: bkerleroux@te38.fr 📧
Téléphone: +33 476031920 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-28 📅
Date limite de soumission: 2023-10-05 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-527959
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires

les informations ci-dessus sont données à titre indicatif uniquement, l'ouverture des plis n'étant pas publique

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: détection-Géoréférencement sur commune entière
Numéro du lot: 1
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (3 opérateurs sous réserve d'un nombre d'offres suffisant). Montant minimum du lot : sans. Montant maximum du lot : 300 000 eur ht pour la période initiale ; 80 000 eur ht pour chacune des deux périodes de reconduction évuentuelle

Valeur estimée hors TVA: 227 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: accord-Cadre tacitement reconductible deux fois par périodes de 12 mois
Intitulé du lot: contrôle sur échantillon
Numéro du lot: 2
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande en mono-titularisation. Montant minimum du lot : sans. Montant maximum du lot : 60 000 eur ht pour la période initiale ; 18 000 eur ht pour chacune des deux périodes de reconduction éventuelle

Valeur estimée hors TVA: 37 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'isère

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 10:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: te38
Informations complémentaires:

les informations ci-dessus sont données à titre indicatif uniquement, l'ouverture des plis n'étant pas publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25380402500042
Contact
Point de contact: Benjamin KERLEROUX
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: territoire d'energie Isère (Te38)
Téléphone: +33 476030333 📞
Pays: Isère 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

pour le prochain accord-cadre, un avis d'appel public à la concurrence sera publié courant d'année 2027

a. L'Opération est financée par les ressources propres du pouvoir adjudicateur. B. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément à l'article R 2192-10 du Code de la Commande Publique. C. Conformément à l'article R 2161-4 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures. D. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre-choix du groupement. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2023/S 168-527959 (2023-08-28)

Informations complémentaires (2023-09-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-537106
Se réfère à l'avis: 2023/S 168-527959
Numéro JO-S: 171
Source: OJS 2023/S 171-537106 (2023-09-01)

Avis d'attribution de marché (2024-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 638 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-021400
Numéro JO-S: 9

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (3 opérateurs sous réserve d'un nombre d'offres suffisant). Montant minimum du lot : sans. Montant maximum du lot : 300 000 eur ht pour la période initiale, 150000 eur ht pour l'année 2026 et 80 000 eur ht pour l'année 2027 (reconductions éventuelles)

accord-Cadre à bons de commande en mono-titularisation. Montant minimum du lot : sans. Montant maximum du lot : 60 000 eur ht pour la période initiale, 30 000 eur ht pour l'année 2026 et 18 000 eur ht pour l'année 2027 (reconductions éventuelles)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Organisation, qualification et expérience du personnel
Critères sociaux et environnementaux
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-13 📅
Nom: cabinet GEO-EXPERTS
Numéro d'enregistrement national: 80852756800014
Adresse postale: 28 Avenue des ARCOULES
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 490710778 📞
Courrier électronique: marches@geo-experts.fr 📧
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: https://geo-experts.fr/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 530 000 EUR 💰
Nom: geosat
Numéro d'enregistrement national: 42912377100074
Adresse postale: 260 Rue CORPORANDY
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Téléphone: +33 483691065 📞
Courrier électronique: etudes-methodes@geo-sat.com 📧
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.geo-sat.com 🌏
Nom: se2t ENGINEERING
Numéro d'enregistrement national: 4444122330033
Adresse postale: 260 Rue de CORPORANDY
Téléphone: +33 422140550 📞
Courrier électronique: marche@se2t.fr 📧
Adresse Internet: http://se2t.fr 🌏
Valeur totale du marché: 108 000 EUR 💰
Nom: etudis
Numéro d'enregistrement national: 44408077400151
Adresse postale: 429 Avenue Léonard de vinci Alpespace
Commune postale: Sainte Heléne-du-Lac
Code postal: 73800
Téléphone: +33 549501127 📞
Courrier électronique: romain.zambujo@etudis.fr 📧
Pays: Savoie 🏙️
Adresse Internet: https://www.etudis.fr/ 🌏
Nom: seral
Numéro d'enregistrement national: 39392612600045
Adresse postale: 42 Chemin de REVAISON
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Téléphone: +33 478213076 📞
Courrier électronique: ao.seral@coiro.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.coiro.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2024/S 009-021400 (2024-01-08)

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