détection et géoréférencement du réseau d'éclairage public

Avis de marché (2023-08-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: territoire d'énergie Isère
Numéro d'enregistrement national: 25380402500042
Adresse postale: 27 rue Pierre Sémard
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Benjamin KERLEROUX
Téléphone: +33 476031920 📞
Courrier électronique: bkerleroux@te38.fr 📧
Région: Isère 🏙️
URL: https://www.te38.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: territoire d'energie Isère (Te38)
Numéro d'enregistrement national: 25380402500042
Adresse postale: 27 rue Pierre Sémard
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Benjamin KERLEROUX
Téléphone: +33 476030333 📞
Courrier électronique: bkerleroux@te38.fr 📧
Région: Isère 🏙️
URL: https://www.te38.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: détection et géoréférencement du réseau d'éclairage public
Produits/services: Services de cartographie numérique 📦
Brève description:
“détection et géoréférencement du réseau d'éclairage public. Accord-Cadre à bons de commande de deux lots, d'une durée de 24 mois tacitement reconductible...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: détection-Géoréférencement sur commune entière
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de cartographie numérique 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'isère
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (3 opérateurs sous réserve d'un nombre d'offres suffisant). Montant minimum du lot : sans. Montant...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 227 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: accord-Cadre tacitement reconductible deux fois par périodes de 12 mois

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: contrôle sur échantillon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande en mono-titularisation. Montant minimum du lot : sans. Montant maximum du lot : 60 000 eur ht pour la période initiale ; 18...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-05 10:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-05 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): te38
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“les informations ci-dessus sont données à titre indicatif uniquement, l'ouverture des plis n'étant pas publique”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“pour le prochain accord-cadre, un avis d'appel public à la concurrence sera publié courant d'année 2027”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“a. L'Opération est financée par les ressources propres du pouvoir adjudicateur. B. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 168-527959 (2023-08-28)

Avis d'attribution de marché (2024-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 638 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (3 opérateurs sous réserve d'un nombre d'offres suffisant). Montant minimum du lot : sans. Montant...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (nom): Organisation, qualification et expérience du personnel
Critère de qualité (nom): Critères sociaux et environnementaux
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande en mono-titularisation. Montant minimum du lot : sans. Montant maximum du lot : 60 000 eur ht pour la période initiale, 30...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 168-527959

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: détection géoréférencement sur commune entière
Date de conclusion du contrat: 2023-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: cabinet GEO-EXPERTS
Numéro d'enregistrement national: 80852756800014
Adresse postale: 28 Avenue des ARCOULES
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 490710778 📞
Courrier électronique: marches@geo-experts.fr 📧
Fax: +33 490718937 📠
Région: Vaucluse 🏙️
URL: https://geo-experts.fr/fr/ 🌏
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 227 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 530 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: contrôle sur échantillon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: geosat
Numéro d'enregistrement national: 42912377100074
Adresse postale: 260 Rue CORPORANDY
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Téléphone: +33 483691065 📞
Courrier électronique: etudes-methodes@geo-sat.com 📧
Fax: +33 422146611 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.geo-sat.com 🌏
Le contractant est une PME
Nom: se2t ENGINEERING
Numéro d'enregistrement national: 4444122330033
Adresse postale: 260 Rue de CORPORANDY
Téléphone: +33 422140550 📞
Courrier électronique: marche@se2t.fr 📧
Fax: +33 422140551 📠
URL: http://se2t.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 37 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 000 💰

3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: etudis
Numéro d'enregistrement national: 44408077400151
Adresse postale: 429 Avenue Léonard de vinci Alpespace
Commune postale: Sainte Heléne-du-Lac
Code postal: 73800
Téléphone: +33 549501127 📞
Courrier électronique: romain.zambujo@etudis.fr 📧
Région: Savoie 🏙️
URL: https://www.etudis.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 227 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 530 000 💰

4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: seral
Numéro d'enregistrement national: 39392612600045
Adresse postale: 42 Chemin de REVAISON
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Téléphone: +33 478213076 📞
Courrier électronique: ao.seral@coiro.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.coiro.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 227 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 530 000 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2024/S 009-021400 (2024-01-08)