contrat de frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié d'epamarne
Epamarne
contrat de frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié d'epamarne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Epamarne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-06 | Avis de marché |
| 2024-05-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: M2023-033 - SA/MR - SRH/SK
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: epamarne
Adresse postale: 8, avenue André-Marie Ampère CS 71058 - champs-Sur-Marne
Code postal: 77447
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.epamarne-epafrance.fr/ 🌏
Courrier électronique: service-achats@epa-marnelavallee.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Pol2rwvBFZ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Pol2rwvBFZ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date limite de soumission: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-614613
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la justification de l'agrément et l'enregistrement ORIAS
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-03-09 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Aménagement du territoire
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Pol2rwvBFZ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 196-614613 (2023-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: M2023-033 - SA/MR - SRH/SK
Brève description:
contrat de frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié d'epamarne
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: epamarne
Adresse postale: 8, avenue André-Marie Ampère CS 71058 - champs-Sur-Marne
Code postal: 77447
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.epamarne-epafrance.fr/ 🌏
Courrier électronique: service-achats@epa-marnelavallee.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Pol2rwvBFZ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Pol2rwvBFZ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date limite de soumission: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-614613
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
les candidats peuvent proposer une offre variante répondant à notre grille de garanties actuelles. La présentation de variantes sur d'autres aspects du marché public est interdite. La présentation d'une offre variante est facultative. Elle ne dispense pas le candidat de présenter une offre pour la solution de base (grille de garanties optimisées)
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une période ferme d'un an à compter du 1er janvier 2024. Le marché est reconductible tacitement 3 fois pour 1 an sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 4 ans
Informations complémentaires:
les candidats peuvent proposer une offre variante répondant à notre grille de garanties actuelles. La présentation de variantes sur d'autres aspects du marché public est interdite. La présentation d'une offre variante est facultative. Elle ne dispense pas le candidat de présenter une offre pour la solution de base (grille de garanties optimisées)
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la justification de l'agrément et l'enregistrement ORIAS
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-03-09 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Aménagement du territoire
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Pol2rwvBFZ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 196-614613 (2023-10-06)
Avis d'attribution de marché (2024-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrat de frais de sante a adhesion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarie d'epamarne
Brève description:
Produits/services: Services d'assurance 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 270 550 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Contrat de frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié d'EpaMarne
Description du marché:
Critère de qualité (nom): 40
Critère de coût (nom): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Titre: Contrat de frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié d'EpaMarne
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Argance / avenir mutuelle
Nom et adresse du contractant
Nom: Avenir mutuelle
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: j.donnadieu@ariance-assurances.com 📧
Téléphone: 07 85 64 25 81 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: Argance
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: contact@arganceconseils.com 📧
Téléphone: 06 74 06 07 54 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epamarne
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Champs sur Marne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-achats@epa-marnelavallee.fr 📧
Téléphone: 01 64 62 44 44 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de melun
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Source: OJS 2024/S 102-314881 (2024-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrat de frais de sante a adhesion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarie d'epamarne
Brève description:
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un contrat de frais de santé à adhésion
obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié d'EpaMarne
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 270 550 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Marché EPAMARNE 202300049
Titre: Contrat de frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié d'EpaMarne
Description du marché:
Contrat de frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié d'EpaMarne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 40
Critère de coût (nom): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Marché EPAMARNE 202300049 - ARGANCE
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Titre: Contrat de frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié d'EpaMarne
Identifiant de l’offre:
Offre ARGANCE/AVENIR MUTUELLE
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Argance / avenir mutuelle
Nom et adresse du contractant
Nom: Avenir mutuelle
Numéro d'enregistrement national:
30297659200063
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: j.donnadieu@ariance-assurances.com 📧
Téléphone: 07 85 64 25 81 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: Argance
Numéro d'enregistrement national:
49771275200011
Courrier électronique: contact@arganceconseils.com 📧
Téléphone: 06 74 06 07 54 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epamarne
Numéro d'enregistrement national:
30821376800028
Commune postale: Champs sur Marne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-achats@epa-marnelavallee.fr 📧
Téléphone: 01 64 62 44 44 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Commune postale: Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Source: OJS 2024/S 102-314881 (2024-05-27)
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