Assurance complémentaire frais de santé et prévoyance pour le personnel de VAL TOURAINE HABITAT (2027 - 2031)
Val Touraine Habitat
Marchés de services d'assurances de personnes
Date limiteDeadline 2026-09-17
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance vie
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurance complémentaire frais de santé et prévoyance pour le personnel de VAL TOURAINE HABITAT (2027 - 2031)
Numéro de référence:
Brève description: Marchés de services d'assurances de personnes
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Marché d'assurances complémentaire santé
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Marché d'assurances prévoyance
Description du marché: Marché d'assurances prévoyance pour le personnel de VAL TOURAINE HABITAT
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance vie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-17 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-18 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-18 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Val Touraine Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de la milletière
Code postal: 37080
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: NICOL Frank
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0247871515 📞
URL: http://www.valtourainehabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.valtourainehabitat.fr/espace-professionnel-1 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852188 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852188 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 138-503835 (2026-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurance complémentaire frais de santé et prévoyance pour le personnel de VAL TOURAINE HABITAT (2027 - 2031)
Numéro de référence:
FS 2026 010
Brève description: Marchés de services d'assurances de personnes
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Marché d'assurances complémentaire santé
Description du marché:
Marché d'assurances complémentaire santé pour le personnel de VAL TOURAINE HABITAT
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 60 mois Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Marché d'assurances prévoyance
Description du marché: Marché d'assurances prévoyance pour le personnel de VAL TOURAINE HABITAT
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance vie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-17 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-18 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-18 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Val Touraine Habitat
Numéro d'enregistrement national:
50223
Adresse postale: 7 rue de la milletière
Code postal: 37080
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: NICOL Frank
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0247871515 📞
URL: http://www.valtourainehabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.valtourainehabitat.fr/espace-professionnel-1 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852188 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852188 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
7770AC40-F49C-62CE-6F27AE442BC442B8
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 138-503835 (2026-07-18)
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