assistance à Maitrise d'ouvrage (Amo) Tous Corps d'etat : Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - montpellier Méditerranée Métropole et Ville de Montpellier. Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Montpellier. Forme de marché : Accord-Cadre multi attributaire à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Les 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant) de chaque lot se verront attribuer les bons de commande selon la technique dite " en cascade " dans les conditions énoncées au CCAP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-09-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 21340172201787
Adresse postale: 1, Place Georges Frêche
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“A l'Attention de M. le président - Direction Déléguée Achats et Commande Publique, Service Procédures”
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr📧
Région: Hérault🏙️
URL: https://www.montpellier.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr🌏
URL de participation: https://marches.montpellier3m.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: assistance à Maîtrise d'ouvrage (Amo) Tous corps d'état
G3D0005AI
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Brève description:
“assistance à Maitrise d'ouvrage (Amo) Tous Corps d'etat : Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - montpellier...”
Brève description
assistance à Maitrise d'ouvrage (Amo) Tous Corps d'etat : Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - montpellier Méditerranée Métropole et Ville de Montpellier. Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Montpellier. Forme de marché : Accord-Cadre multi attributaire à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Les 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant) de chaque lot se verront attribuer les bons de commande selon la technique dite " en cascade " dans les conditions énoncées au CCAP
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 19 840 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: programmation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“programmation.
Maximum annuel fixé à 640 000 euros HT (la répartition par membre du groupement est indiquée au Rc)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 560 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: economie de la construction
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux aspects économiques de la construction📦
Description du marché:
“economie de la construction.
Maximum annuel fixé à 640 000 euros HT (la répartition par membre du groupement est indiquée au Rc)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 560 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amo Structure
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en gros œuvre📦
Description du marché:
“amo Structure.
Maximum annuel fixé à 960 000 euros HT (la répartition par membre du groupement est indiquée au Rc)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 840 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amo Electricité, fluides, thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Description du marché:
“amo Electricité, fluides, thermique.
Maximum annuel fixé à 720 000 euros HT (la répartition par membre du groupement est indiquée au Rc)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 880 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amo Environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Description du marché:
“amo Environnemental.
Maximum annuel fixé à 320 000 euros HT (la répartition par membre du groupement est indiquée au Rc)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amo Patrimonial
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en architecture📦
Description du marché:
“amo Patrimonial.
Maximum annuel fixé à 320 000 euros HT (la répartition par membre du groupement est indiquée au Rc)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amo vrd et hydraulique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Description du marché:
“amo vrd et hydraulique.
Maximum annuel fixé à 320 000 euros HT (la répartition par membre du groupement est indiquée au Rc)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amo Acoustique
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en insonorisation et en acoustique intérieure📦
Description du marché:
“amo Acoustique.
Maximum annuel fixé à 320 000 euros HT (la répartition par membre du groupement est indiquée au Rc)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amo Géotechnique
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Description du marché:
“amo Géotechnique.
Maximum annuel fixé à 720 000 euros HT (la répartition par membre du groupement est indiquée au Rc)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 880 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres, budgets de la ville et de la Métropole de Montpellier selon émission des bons de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2027. Sinon, nouvel avis en 2024, 2025 et 2026” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“numéro de la consultation : G3d0005ai
La valeur estimée du besoin mentionnée dans cet avis correspond au total des seuils maximums pour la durée de...”
numéro de la consultation : G3d0005ai
La valeur estimée du besoin mentionnée dans cet avis correspond au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation.
- le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens
aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
- La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume).
- la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 179-560745 (2023-09-13)
Avis d'attribution de marché (2024-10-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) Tous corps d'état
Reference number: G3D0005AI
Brève description:
“Assistance à Maitrise d'ouvrage (AMO) Tous Corps d'état : Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - Montpellier...”
Brève description
Assistance à Maitrise d'ouvrage (AMO) Tous Corps d'état : Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - Montpellier Méditerranée Métropole et Ville de Montpellier.
Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Montpellier. Forme de marché : Accord-Cadre multi attributaire à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Les 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant) de chaque lot se verront attribuer les bons de commande selon la technique dite " en cascade " dans les conditions énoncées au CCAP
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction📦
Valeur estimée hors TVA: 19 840 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 19 840 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Programmation”
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦 Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“Economie de la construction” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Description du marché:
“Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) Structure” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Description du marché:
“Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) Electricité, fluides, thermique”
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en rendement énergétique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Description du marché:
“Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) Environnemental” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Description du marché:
“Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) Patrimonial” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Description du marché:
“Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) VRD et hydraulique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Description
Description du marché:
“Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) Acoustique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Description
Description du marché:
“Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) Géotechnique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: G3d0005ai
Date de conclusion du contrat: 2024-05-21 📅
Titre: Assistance à Maitrise d'Ouvrage (Amo) Tous corps d'état
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Profils consultants
Numéro d'enregistrement national: 1483471-1-1-1
Adresse postale: 205 avenue du 12 juillet 1998
Code postal: 13290
Commune postale: Aix En Provence
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: candidature.marseille@profils-consultants.fr📧
Téléphone: 06 79 65 98 33📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpha-i & co
Numéro d'enregistrement national: 1483471-1-2-1
Adresse postale: 1025 Avenue Henri Becquerel
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Courrier électronique: gdonadey@alphaieco.com📧
Téléphone: 04 42 51 31 30📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cideco
Numéro d'enregistrement national: 1483471-1-3-1
Adresse postale: 2 avenue Blaise Pascal
Code postal: 63178
Commune postale: Aubiere
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Courrier électronique: david.vigier@cideco.tech📧
Téléphone: 0614251900📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nom: Dexo
Numéro d'enregistrement national: 1483471-1-4-1
Adresse postale: 770 Rue Alfred Nobel
Courrier électronique: contact@bet-dexo.fr📧
Téléphone: 04 67 54 66 26📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Impulse
Numéro d'enregistrement national: 1483471-1-5-1
Adresse postale: 20 rue d'Athènes
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Courrier électronique: marches@h3c-energies.fr📧
Téléphone: 01 46 20 22 85📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 280 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement DEL'ARCHI (mandataire)/ RAMONY/AMIEUX
Numéro d'enregistrement national: 1483471-1-6-1
Adresse postale: 2bis boulevard d'Arcole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Courrier électronique: atelier@del.archi📧
Téléphone: 09 81 39 30 35📞
7️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Enexco
Numéro d'enregistrement national: 1483471-1-8-1
Adresse postale: 23 rue Nelson Mandela
Code postal: 34070
Courrier électronique: f.servat@enexco.fr📧
Téléphone: 04 30 78 63 30📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Nom: Geotec
Numéro d'enregistrement national: 1483471-1-9-1
Adresse postale: Rue Pierre Lepine
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Courrier électronique: agence.languedoc@geotec.fr📧
Téléphone: 0467180505📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville De Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 64892
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 34267
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: marches-publics@montpellier.fr📧
Téléphone: 0467347000📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
General public services
“Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact :...”
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Pjaa, Service Affaires Juridiques, Mme Elisabeth Tarlier, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : elisabeth.tarlier@montpellier.fr
Pour chaque lot : l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif.
Pour le lot 1, le montant annuel du Dqe du candidat classé 1 retenu s'élève à 349 598,00 euros Ht, le montant annuel du Dqe du candidat classé 2 retenu s'élève à 962 141,25 euros Ht et le montant annuel du Dqe du candidat classé 3 retenu s'élève à 601 037,50 euros Ht pour un montant maximum annuel de 640 000 euro(s) Ht.
Pour le lot 2, le montant annuel du Dqe du candidat classé 1 retenu s'élève à 215 680,00 euros Ht, le montant annuel du Dqe du candidat classé 2 retenu s'élève à 117 191,56 euros Ht pour un montant maximum annuel de 640 000 euro(s) Ht
Pour le lot 3, le montant annuel du Dqe du candidat classé 1 retenu s'élève à 329 835,52 euros Ht, le montant annuel du Dqe du candidat classé 2 retenu s'élève à 268 130,00 euros Ht et le montant annuel du Dqe du candidat classé 3 retenu s'élève à 230 200,40 euros Ht pour un montant maximum annuel de 960 000 euro(s) Ht.
Pour le lot 4, le montant annuel du Dqe du candidat classé 1 retenu s'élève 720 000 euro(s) Ht.
Pour le lot 5, le montant annuel du Dqe du candidat classé 1 retenu s'élève à 334 920,00 euros Ht, le montant annuel du Dqe du candidat classé 2 retenu s'élève à 372 635,00 euros Ht et le montant annuel du Dqe du candidat classé 3 retenu s'élève à 407 650,00 euros Ht pour un montant maximum annuel de 320 000 euro(s) Ht.
Pour le lot 6, le montant annuel du Dqe du candidat retenu s'élève à 305 422,75 euros Ht pour un montant maximum annuel de 320 000 euro(s) Ht
Pour le lot 8, le montant annuel du Dqe du candidat classé 1 retenu s'élève à 320 000 euro(s) Ht.
Pour le lot 9, le montant annuel du Dqe du candidat classé 1 retenu s'élève à 108 617,00 euros Ht, le montant annuel du Dqe du candidat classé 2 retenu s'élève à 289 285,00 euros Ht et le montant annuel du Dqe du candidat classé 3 retenu s'élève à 240 193,00 euros Ht pour un montant maximum annuel de 720 000 euro(s) Ht.
Chaque lot comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap/Cctp
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 3495008A-A9ED-2C3D-C2C06BE1BEB5D47D
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 3495009A-F4F3-4989-51D729011A1B3E21
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠
Source: OJS 2024/S 197-609731 (2024-10-08)