Accord-cadre d'assurance d'oeuvres d'art prêtées à l'EPMO-VGE pour des expositions, manifestations et présentations temporaires aux musées d'Orsay et de l'Orangerie, ou transportées en d'autres occasions en provenance ou à destination de l'un de ces musées

Avis de marché (2026-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'assurance d'oeuvres d'art prêtées à l'EPMO-VGE pour des expositions, manifestations et présentations temporaires aux musées d'Orsay et de l'Orangerie, ou transportées en d'autres occasions en provenance ou à destination de l'un de ces musées
Numéro de référence: 2026-146
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Description
Identifiant interne: 2026-146
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ets public Musées Orsay et Orangerie
Numéro d'enregistrement national: 180 092 447 000 10
Adresse postale: Esplanade Valery Giscard d'Estaing
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: loane.paqui@musee-orsay.fr 📧
Téléphone: +33 1 40 49 48 14 📞
URL: https://www.musee-orsay.fr ou www.musee-orangerie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://musee-orsay.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://musee-orsay.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_125_1164807.html 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3012064&orgAcronyme=f5j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif des règlements amiables
Numéro d'enregistrement national: 12000009600020
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +331044972506 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 110-395966 (2026-06-09)