accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de détection et géoréférencement des réseaux sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR

Avis de marché (2023-07-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: spl de L'Artois
Adresse postale: 2 rue Joseph Marie Jacquard
Commune postale: Lievin
Code postal: 62800
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme Valentine BOUDRY
Téléphone: +33 321449008 📞
Courrier électronique: r.tartar@spldelartois.fr 📧
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: https://spl-artois.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_951168.html 🌏
Communication
URL des documents: https://spl-artois.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://spl-artois.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société Publique Locale

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de détection et géoréférencement des réseaux sur les cités ERBM des secteurs CAHC et...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Brève description:
“la consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bon de commande mono attributaire, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: cf article 2.2 de l'ae

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: drocourt
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: cité de la Parisienne à DROCOURT
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de détection et géoréférencement des réseaux”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“pour chacun des secteurs (ou lot), il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000 euros HT sur...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“le contrat ne s'inscrit pas dans un projet financé par des fonds Européens mais le maitre d'ouvrage n'exclut pas d'inscrire ce projet dans un projet financé...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: rouvroy
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: cité Noumea

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: houdain
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: cité de la victoire à Houdain
Description du marché: missions de géomètre réalisée par accord-cadre à bons de commande

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: oignies
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: cité Declercq

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: noyelles-godault
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: cité - crombez - noyelles Godault

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: henin BEAUMONT
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: cite darcy
Description du marché:
“pour chacun des secteurs (ou lot), il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000 euros HT sur...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes réunies au sein d'un sous-dossier "Candidature" : 1 - une lettre...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-08 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-09 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la séance n'est pas publique, aucune personne n'est autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur(s)...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande instance
Adresse postale: 13 avenue du peuple belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-lille@justice.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal de Tribunal de Grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du peuple belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-lille@justice.fr 📧
Source: OJS 2023/S 132-422662 (2023-07-07)