accord-Cadre à bons de commande concernant des missions de coordination d'ordonnancement-pilotage-coordination (Opc) relevant de l'etablissement du Service d'infrastructure de la Défense de Lyon
esid lyon_ Accord cadre d'assistance à Maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de missions OPC ordonnancement pilotage et coordination au profit des sites soutenus par l'esid de Lyon (Esid-23-264/266)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande concernant des missions de coordination d'ordonnancement-pilotage-coordination (Opc) relevant de l'etablissement du Service...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande concernant des missions de coordination d'ordonnancement-pilotage-coordination (Opc) relevant de l'etablissement du Service d'infrastructure de la Défense de Lyon
DAF_2023_000890
esid lyon_ Accord cadre d'assistance à Maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de missions OPC ordonnancement pilotage et coordination au profit des sites soutenus par l'esid de Lyon (Esid-23-264/266)
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
lot 1 : Zone AURA - concerne les emprises de l'esid de Lyon sur la région Auvergne Rhône Alpes (départements Ain (01), Allier (03), Ardèche (07), Cantal (15), Drome (26), Isère (38), Loire(42), Haute Loire (43), Puy De Dôme (63), Rhône (69), Savoie (73) et Haute Savoie (74))
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée initiale de l'accord-cadre est d'un an à compter du lendemain de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois, à la...”
Description des renouvellements
la durée initiale de l'accord-cadre est d'un an à compter du lendemain de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: esid 23 265 - pACA
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché:
“zone PACA (hors Corse) - concerne les emprises de l'esid de Lyon sur la région Provence-Alpes-Côte d'azur (Alpes de Haute Provence (04), Hautes Alpes (05),...”
Description du marché
zone PACA (hors Corse) - concerne les emprises de l'esid de Lyon sur la région Provence-Alpes-Côte d'azur (Alpes de Haute Provence (04), Hautes Alpes (05), Alpes Maritimes (06), Bouches du Rhône (13), Var (83) et Vaucluse (84))
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: esid 23 266 - oCCITANIE
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché:
“zone OCCITANIE - concerne les emprises de l'esid de Lyon sur la région Occitanie (Ariège (09), Aude (11), Aveyron (12), Gard (30), Haute-Garonne (31), Gers...”
Description du marché
zone OCCITANIE - concerne les emprises de l'esid de Lyon sur la région Occitanie (Ariège (09), Aude (11), Aveyron (12), Gard (30), Haute-Garonne (31), Gers (32), Hérault (34), Lot (46), Lozère (48), Hautes-Pyrénées (65), Pyrénées Orientales (66), Tarn (81) et Tarn-Et-Garonne (82))
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“la clause de sécurité et de protection du secret applicable au présent marché est : " contrat sensible " au sens de l'article 78 de l'arrêté du 30 novembre...”
Conditions d'exécution du contrat
la clause de sécurité et de protection du secret applicable au présent marché est : " contrat sensible " au sens de l'article 78 de l'arrêté du 30 novembre 2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle no1300 (IGI 1300) sur la protection du secret de la défense nationale
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-23
09:00 📅
“le présent accord-cadre sera attribué à deux (2) titulaires par lot.L'opérateur économique arrivé en premier dans le classement des offres est désigné comme...”
le présent accord-cadre sera attribué à deux (2) titulaires par lot.L'opérateur économique arrivé en premier dans le classement des offres est désigné comme étant l'attributaire de rang 1.L'opérateur économique arrivé deuxième lors du classement des offres est désigné comme étant l'attributaire de rang 2.les candidats doivent exclusivement poser leurs questions sur la PLACE (www.marches-publics.gouv.fr). Un courriel de réponse leur sera alors adressé.uniquement en cas de dysfonctionnement de la PLACE, les candidats peuvent s'adresser à :christine.cochinard@intradef.gouv.fr ou carole.veillerette@intradef.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue DUGESCLIN
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 63433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue DUGESCLIN
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 63433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 228-717287 (2023-11-22)