Accord cadre à bon de commande de prestations de sondages de sol et études géotechniques pour les besoins de Partenord Habitat

Partenord Habitat

Les prestations portent sur des sondages de sols et études géotechniques à réaliser au fur et à mesure des besoins de Partenord habitat par le biais de bons de commande.
l'accord cadre mono-attributaire est conclu sur bordereau de prix unitaires. Les prix sont révisables.
le titulaire doit pouvoir intervenir sur l'ensemble du territoire du Nord et de l'Aisne;
l'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 350 000,00 EUR HT .
la durée de l'accord cadre est de douze mois à compter de sa notification et est reconductible tacitement trois fois douze mois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fondasol

Qui ?

• Partenord Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-11	Avis de marché
2023-11-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie géotechnique
Numéro de référence: 23293
Brève description:

Les prestations portent sur des sondages de sols et études géotechniques à réaliser au fur et à mesure des besoins de Partenord habitat par le biais de bons de commande. l'accord cadre mono-attributaire est conclu sur bordereau de prix unitaires. Les prix sont révisables. le titulaire doit pouvoir intervenir sur l'ensemble du territoire du Nord et de l'Aisne; l'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 350 000,00 EUR HT . la durée de l'accord cadre est de douze mois à compter de sa notification et est reconductible tacitement trois fois douze mois

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord Habitat
Adresse postale: 828 Rue de Cambrai
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.partenordhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: masseman@partenordhabitat.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-11 📅
Date limite de soumission: 2023-06-19 📅
Date de publication: 2023-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 094-289301
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations portent sur des sondages de sols et études géotechniques à réaliser au fur et à mesure des besoins de Partenord habitat par le biais de bons de commande.

l'accord cadre mono-attributaire est conclu sur bordereau de prix unitaires. Les prix sont révisables.

le titulaire doit pouvoir intervenir sur l'ensemble du territoire du Nord et de l'Aisne;

l'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 350 000,00 EUR HT .

la durée de l'accord cadre est de douze mois à compter de sa notification et est reconductible tacitement trois fois douze mois

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois (12) et est reconductible tacitement trois fois pour une durée de douze mois pour une durée maximale de 48 mois

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 828 rue de Cambrai 59020 - Lille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a) la lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 ,

b) la déclaration du candidat, sur la base du formulaire Dc2

Situation économique et financière:

c) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

d) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années,

e) une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

f) une liste des principaux services (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation) fournis au cours des trois dernières années et précisant l'objet, le montant, la date et le destinataire (public ou privé),

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Lille
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 37807214400090
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le marché sera renouvelable en mai 2027 ou 2024-2025-2026 si décision du pouvoir adjudicateur de ne pas reconduire l'accord cadre

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info/

Prestations pouvant être demandées au titulaire : (liste non exhaustive) : forage pour essai pressiométrique, forage géologique à la tarrière mécanique,essai de perméabilité, mise en place d'un piézomètre, analyse pollution sur échantillons de sol, établissement de dossier de déclaration ou d'autorisation (loi sur l'eau), rapport d'étude géologique....

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercée dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésée, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Commune postale: Lille
Source: OJS 2023/S 094-289301 (2023-05-11)

Avis d'attribution de marché (2023-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-15 📅
Date de publication: 2023-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 223-702363
Se réfère à l'avis: 2023/S 094-289301
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires

Les critères d'attribution sont : prix de l'offre : 70 points ( sur projection de dépense selon Dqe) et optimisation de différents délais sur 30 points. les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles. auprès du Responsable du service marchés publics de Partenord Habitat, 828 rue de Cambrai à Lille

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-24 📅
Nom: Fondasol
Adresse postale: 50 RUE DES SORBIERS
Commune postale: Sainghin en melantois
Code postal: 59810
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Les critères d'attribution sont : prix de l'offre : 70 points ( sur projection de dépense selon Dqe) et optimisation de différents délais sur 30 points.

les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles.

auprès du Responsable du service marchés publics de Partenord Habitat, 828 rue de Cambrai à Lille

Source: OJS 2023/S 223-702363 (2023-11-15)

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