Les prestations portent sur des sondages de sols et études géotechniques à réaliser au fur et à mesure des besoins de Partenord habitat par le biais de bons de commande.
l'accord cadre mono-attributaire est conclu sur bordereau de prix unitaires. Les prix sont révisables.
le titulaire doit pouvoir intervenir sur l'ensemble du territoire du Nord et de l'Aisne;
l'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 350 000,00 EUR HT .
la durée de l'accord cadre est de douze mois à compter de sa notification et est reconductible tacitement trois fois douze mois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre à bon de commande de prestations de sondages de sol et études géotechniques pour les besoins de Partenord Habitat
23293”
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Brève description:
“Les prestations portent sur des sondages de sols et études géotechniques à réaliser au fur et à mesure des besoins de Partenord habitat par le biais de bons...”
Brève description
Les prestations portent sur des sondages de sols et études géotechniques à réaliser au fur et à mesure des besoins de Partenord habitat par le biais de bons de commande.
l'accord cadre mono-attributaire est conclu sur bordereau de prix unitaires. Les prix sont révisables.
le titulaire doit pouvoir intervenir sur l'ensemble du territoire du Nord et de l'Aisne;
l'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 350 000,00 EUR HT .
la durée de l'accord cadre est de douze mois à compter de sa notification et est reconductible tacitement trois fois douze mois
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
Description du marché:
“Les prestations portent sur des sondages de sols et études géotechniques à réaliser au fur et à mesure des besoins de Partenord habitat par le biais de bons...”
Description du marché
Les prestations portent sur des sondages de sols et études géotechniques à réaliser au fur et à mesure des besoins de Partenord habitat par le biais de bons de commande.
l'accord cadre mono-attributaire est conclu sur bordereau de prix unitaires. Les prix sont révisables.
le titulaire doit pouvoir intervenir sur l'ensemble du territoire du Nord et de l'Aisne;
l'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 350 000,00 EUR HT .
la durée de l'accord cadre est de douze mois à compter de sa notification et est reconductible tacitement trois fois douze mois
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de douze mois (12) et est reconductible tacitement trois fois pour une durée de douze mois pour une durée maximale de 48 mois”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de douze mois (12) et est reconductible tacitement trois fois pour une durée de douze mois pour une durée maximale de 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a) la lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 ,
b) la déclaration du candidat, sur la base du formulaire Dc2” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“c) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“d) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années,
e) une...”
Liste et brève description des critères de sélection
d) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années,
e) une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
f) une liste des principaux services (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation) fournis au cours des trois dernières années et précisant l'objet, le montant, la date et le destinataire (public ou privé),
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-19
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le marché sera renouvelable en mai 2027 ou 2024-2025-2026 si...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le marché sera renouvelable en mai 2027 ou 2024-2025-2026 si décision du pouvoir adjudicateur de ne pas reconduire l'accord cadre
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info/
Prestations pouvant être demandées au titulaire : (liste non exhaustive) : forage pour essai pressiométrique, forage géologique à la tarrière mécanique,essai de perméabilité, mise en place d'un piézomètre, analyse pollution sur échantillons de sol, établissement de dossier de déclaration ou d'autorisation (loi sur l'eau), rapport d'étude géologique....
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercée dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésée, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 094-289301 (2023-05-11)
Avis d'attribution de marché (2023-11-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 094-289301
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2023-08-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Fondasol
Adresse postale: 50 RUE DES SORBIERS
Commune postale: Sainghin en melantois
Code postal: 59810
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Les critères d'attribution sont : prix de l'offre : 70 points ( sur projection de dépense selon Dqe) et optimisation de différents délais sur 30 points.
les...”
Les critères d'attribution sont : prix de l'offre : 70 points ( sur projection de dépense selon Dqe) et optimisation de différents délais sur 30 points.
les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles.
auprès du Responsable du service marchés publics de Partenord Habitat, 828 rue de Cambrai à Lille
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Source: OJS 2023/S 223-702363 (2023-11-15)