Objet Champ d'application du marché
Titre: 23a19
23A19
Produits/services: Services d'assurance📦
Brève description: accord-Cadre portant sur des prestations de services en assurances
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Responsabilité civile
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance📦
Lieu d'exécution: Lorraine🏙️
Description du marché: assurance Responsabilité civile
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée d'exécution de l'accord-cadre débute à compter de sa date de démarrage (01/01/2024) pour une période allant jusqu'au 31/12/2024. L'Accord-Cadre est...”
Description des renouvellements
la durée d'exécution de l'accord-cadre débute à compter de sa date de démarrage (01/01/2024) pour une période allant jusqu'au 31/12/2024. L'Accord-Cadre est reconductible trois fois pour une période de 12 mois, portant la durée totale de chaque lot à 48 mois maximum
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Protection fonctionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: assurance Protection fonctionnelle
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Dommages aux biens
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: assurance Dommages aux biens
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Assistance
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: assurance Assistance
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Responsabilité civile Atteintes à l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: assurance Responsabilité civile Atteintes à l'environnement
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“assurance Responsabilité civile détenteur et/ou utilisateur de sources de rayonnements ionisants” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“assurance Responsabilité civile détenteur et/ou utilisateur de sources de rayonnements ionisants”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Responsabilité civile risque biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: assurance Responsabilité civile risque biologique
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Multirisques Panneaux solaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: assurance Multirisques Panneaux solaires
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Multirisques drones
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: assurance Multirisques drones
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Multirisques agricoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: assurance Multirisques agricoles
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Multirisques engins autonomes
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: assurance Multirisques engins autonomes
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Multirisques bris de machine DCML
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: assurance Multirisques bris de machine DCML
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-14
16:00 📅
“les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite à l'adresse...”
les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite à l'adresse électronique suivante : dha-nancy@univ-lorraine.frcependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 07/09/2023 à 16 h 00 (heure de Paris). Au-Delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes s'étant identifiées par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier. Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article.il est à noter qu'aucune réponse à des renseignements complémentaires ne pourra être donnée entre le 22 juillet et le 15 août 2023 en raison de la fermeture estivale de l'établissement.les candidats qui estimeraient que les documents de la consultation comportent des prescriptions ou des carences qui seraient susceptibles de les léser, fût-ce de façon indirecte, sont tenus d'en informer sans délai l'acheteur public par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation.a titre informatif, le cabinet RISK Partenaires intervient comme conseil en assurances de l'acheteur public dans le cadre de la présente consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 142-453296 (2023-07-21)
Informations complémentaires (2023-09-11)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 142-453296
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-09-14 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-21 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2023-09-14 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-21 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2023/S 178-556914 (2023-09-11)