appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'avant-port de Saint-Jean- cap-Ferrat (détail cf. Art 1.1 du règlement de consultation)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-03.
Avis de marché (2023-10-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Brève description:
“appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'avant-port de...”
Brève description
appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'avant-port de Saint-Jean- cap-Ferrat (détail cf. Art 1.1 du règlement de consultation)
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-03 📅
Date limite de soumission: 2023-11-09 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-600460
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
“a/Conflit d'intérêt : Il est précisé dans le cadre de la présente consultation, qu'il sera fait application des exclusions de soumissionner à l'appréciation...”
a/Conflit d'intérêt : Il est précisé dans le cadre de la présente consultation, qu'il sera fait application des exclusions de soumissionner à l'appréciation de l'acheteur, en vertu des articles L.2141-9 et L.2141-10 du Code de la commande publique entré en vigueur le 1er avril 2019. (détail cf. Art. 3 du règlement de Consultation).B/Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : uniquement par la plateforme : https://www.marches-securises.frC/Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques.Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.d/conditions de remise des plis : cf. Article 8 du Règlement de Consultation
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Source: OJS 2023/S 193-600460 (2023-10-03)